https://www.cairn.info/revue-parlements-2017-2-page-187.htm?try_download=1&contenu=articleInternational audienceCette enquête à travers la collection Baudouin des décrets et lois des assemblées nationales révolutionnaires et les Archives Parlementaires, durant la période de transition qui s’étend du 10-Août au 21 septembre 1792, met en lumière les conséquences politiques de la suspension du roi. Face aux aspirations à la démocratie directe du mouvement populaire parisien, désireux de monnayer son intervention politique, le discours parlementaire sur le 10-Août, le réaménagement provisoire des pouvoirs, mais surtout l’intensité de la production de la loi, libérée du royal veto, fournissent aux Législateurs un outil essentiel au service de la...
Bernard de Saintes. Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pon...
Renvoi au comité de Constitution de l'amende prévue pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas...
International audienceCette enquête à travers la collection Baudouin des décrets et lois des assembl...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la réclamation du citoyen Jacquet contre le refus du tribu...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'un administrateur des charrois contre un jugement ...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...
Oudot Charles-François. Sur le rapport du représentant Oudot, la Convention règle les formalités con...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du club Electoral qui demande la garantie illimit...
La Convention renvoie aux comités qui les concernent la demande de l’accusateur public près le tribu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la commune de Pont-la-Montagne, ci-devant Sain...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Ordre du jour de la séance du 6 aout 1789 : relecture puis discussion du projet d'arrêté rédigé par ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section du Contrat-social (Paris), qui réclam...
Bernard de Saintes. Pétition du club Electoral qui demande la garantie illimitée des opinions et de ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pon...
Renvoi au comité de Constitution de l'amende prévue pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas...
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