Add to ORKGNational audienceUne enquête du CNRS nous éclaire sur les usages et besoins des chercheurs en matière de droit de la propriété intellectuelle, notamment en matière de données de la recherche et de libre accès à l’information. Les résultats de l’enquête et les actions envisagées sont présentés dans cet article
Cet article met en évidence le rôle charnière de la seconde moitié du XIXe siècle dans l’élaboration...
International audienceL'article est issu d'une intervention à un colloque sur "Les normes comptables...
National audienceAprès un rappel sur l'évolution technique des réseaux et l'évolution de l'organisat...
Une enquête du CNRS nous éclaire sur les usages et besoins des chercheurs en matière de droit de la ...
National audienceA partir d'un arrêt récent du Conseil d'Etat, cet article réexplore la nature parti...
paru dans I2DÀ l’heure où le libre accès aux publications et aux données de la recherche pourrait en...
National audienceInformer en matière de risques naturels apparaît comme une obligation aux multiples...
National audienceInformer en matière de risques naturels apparaît comme une obligation aux multiples...
National audienceL'article décrit l'environnement juridique de la fourniture de documents à distance...
International audienceCet article est un éclairage sur les circonstances particulières qui ont amené...
International audienceL'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de ...
Par une très courte motion commune adoptée ce 4 novembre 2020, le groupe 01 du CNU - qui comprend la...
Cette communication donnera lieu à des actes à paraître à l'automne 2017National audienceDans cette ...
Dans cet article, nous allons mettre en exergue quelques aspects des arrêts récents provenant de l...
Le 5 septembre dernier, le Journal Officiel de la République Française a publié un décret relatif à ...
Cet article met en évidence le rôle charnière de la seconde moitié du XIXe siècle dans l’élaboration...
International audienceL'article est issu d'une intervention à un colloque sur "Les normes comptables...
National audienceAprès un rappel sur l'évolution technique des réseaux et l'évolution de l'organisat...
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