The stories we tell: the supreme court of Canada and the constitution

This dissertation is a study of the Supreme Court of Canada and the constitution. At its heart is a dissatisfaction with the assumptions about the constitution that underlie existing accounts of the Court. These assumptions fail to adequately capture structural and lived realities of Canadian constitutionalism. As a consequence, our understandings of the Supreme Court's role and significance in the constitutional life of the country are tidy, but incomplete in meaningful - indeed harmful - ways. To overcome these shortcomings, this dissertation offers a new account of the Court in Canada's constitutional order. This new account begins by disrupting the assumptions that underlie the existing narratives. Two reorientations are central. First, the analysis in this dissertation attends to structural dimensions of the constitution, which have been in the shadow of rights-based constitutionalism since patriation. Second, the analysis draws on the insights of legal pluralism, which helpfully inform much constitutional knowledge in Canada but have not been adequately accounted for in understandings of the Supreme Court. This reorientation reveals matters that play a significant role in the Court's institutional life but have been overlooked and undervalued in the existing accounts. In particular, these matters include the horizontal and shifting institutional framework within which the Court operates, the agonistic dimensions of constitutional disputes, and the multijural character of constitutionalism in Canada. Relying on a structural reading of the constitution, this dissertation tells a different story about the Supreme Court in Canada's legal order. It first considers the present, urging a shift in expectations, attitudes, and practices in relation to the Court. It then imagines the future, arguing for an approach to Court reform that is sensitive to the aspirations of institutional design, and the possibilities and limits of constitutional amendment in Canada.La présente thèse est une étude de la Cour Suprême du Canada et de la constitution. Cette étude est motivée par une insatisfaction envers les suppositions sur la constitution qui sous-tendent les récits existants sur la Cour. Ces suppositions ne parviennent pas à saisir adéquatement les réalités structurelles et expérientielles du constitutionalisme canadien. Par conséquent, notre compréhension du rôle de la Cour suprême dans la vie constitutionnelle du pays est peut-être ordonnée, mais elle demeure significativement, et même nuisiblement, incomplète. Cette thèse présente un nouveau récit sur le rôle de la Cour dans l'ordre constitutionnel canadien. Ce dernier commence par défaire les suppositions qui sous-tendent les récits existants. Deux réorientations centrales s'imposent. Premièrement, les dimensions structurelles de la constitution, restées dans l'ombre d'un constitutionalisme basé sur les droits depuis le rapatriement, sont incorporées à l'analyse. Deuxièmement, le récit fait appel aux idées du pluralisme juridique, qui ont informé de manière utile l'étude du constitutionalisme canadien sans pourtant avoir été incorporées dans l'examen de la Cour suprême. Cette double réorientation révèle certaines questions ayant joué un rôle important dans la vie constitutionnelle de la Cour, mais qui ont pourtant été négligées ou sous-évaluées dans l'étude du sujet. Il s'agit en particulier du cadre institutionnel horizontal et en déplacement continu dans lequel la Cour opère, de la dimension combative des débats constitutionnelles, et du caractère multijuridique du constitutionalisme au Canada. Se fondant sur une lecture structurelle de la constitution, cette thèse présente un récit différent sur le rôle de la Cour suprême dans l'ordre juridique canadien. D'abord ancrée dans le présent, elle incite au changement dans les attentes, attitudes et pratiques liées à la Cour. Puis, tournée vers le futur, cette étude propose des pistes de réforme sensibles aux aspirations liées à la conception institutionnelle de la Cour, ainsi qu'aux limites et possibilités de l'amendement constitutionnel au Canada