International audiencePourquoi une enquête sur les financements et les ressources propres ?Le contexte actuel nous interpelle sur le rôle de la culture dans notre société.2014 et 2015 ont été marqués par :- des changements politiques départementaux et régionaux- la mise en œuvre de la loi NOTRe et l’émergence des métropoles- l’aboutissement de la loi LCAPCes changements s’opèrent dans un contexte de contrainte budgétaire croissante
International audienceLes marchés financiers suscitent inévitablement des réactions passionnées, sin...
International audienceL'arrêt de la CJUE du 13 mai 2014 est généralement interprété comme la consécr...
International audience[CJUE, gr. ch., 25 oct. 2017, aff. C-389/15, Commission c/ Conseil, ECLI:EU:C:...
International audiencePourquoi une enquête sur les financements et les ressources propres ?Le conte...
International audienceLa crise économique a affecté les épargnants français, moins enclins à prendre...
International audienceL’interrogation sur les nouveaux financements de la culture se déroule dans u...
International audienceL’interrogation sur les nouveaux financements de la culture se déroule dans u...
International audienceNote sous Cour de cassation (com.), 3 mai 2018, n° 15-26.273 (F-D
International audience(Avis présenté au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et...
National audiencePubliée au Journal officiel le 24 décembre 2014, la loi n° 2014-1554 du 22 décembre...
International audience1 128 accords, tel est le produit en Auvergne-Rhône-Alpes et après quelques mo...
International audienceNote sous Cour de cassation (com.), 23 septembre 2014, n° 13-15.495 (F-D), Sté...
International audience[Règl. (UE, Euratom) n° 2016/804 du Conseil du 17 mai 2016 modifiant le règl. ...
International audienceDans un contexte de crise des finances publiques, la France fonde aujourd’hui ...
International audienceLes marchés financiers suscitent inévitablement des réactions passionnées, sin...
International audienceL'arrêt de la CJUE du 13 mai 2014 est généralement interprété comme la consécr...
International audience[CJUE, gr. ch., 25 oct. 2017, aff. C-389/15, Commission c/ Conseil, ECLI:EU:C:...
International audiencePourquoi une enquête sur les financements et les ressources propres ?Le conte...
International audienceLa crise économique a affecté les épargnants français, moins enclins à prendre...
International audienceL’interrogation sur les nouveaux financements de la culture se déroule dans u...
International audienceL’interrogation sur les nouveaux financements de la culture se déroule dans u...
International audienceNote sous Cour de cassation (com.), 3 mai 2018, n° 15-26.273 (F-D
International audience(Avis présenté au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et...
National audiencePubliée au Journal officiel le 24 décembre 2014, la loi n° 2014-1554 du 22 décembre...
International audience1 128 accords, tel est le produit en Auvergne-Rhône-Alpes et après quelques mo...
International audienceNote sous Cour de cassation (com.), 23 septembre 2014, n° 13-15.495 (F-D), Sté...
International audience[Règl. (UE, Euratom) n° 2016/804 du Conseil du 17 mai 2016 modifiant le règl. ...
International audienceDans un contexte de crise des finances publiques, la France fonde aujourd’hui ...
International audienceLes marchés financiers suscitent inévitablement des réactions passionnées, sin...
International audienceL'arrêt de la CJUE du 13 mai 2014 est généralement interprété comme la consécr...
International audience[CJUE, gr. ch., 25 oct. 2017, aff. C-389/15, Commission c/ Conseil, ECLI:EU:C:...