Dans le préambule de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, "l’Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l’Etre Suprême, les droits de l’homme et du citoyen…" Et à l’article 10, que "tout citoyen est libre dans ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi …" Pourtant Assemblée le 2 novembre 1789, déclare mettre les biens ecclésiastiques à la disposition de l’État et le 13 février 1790, elle vote la dissolution des ordres religieux. Dans la suite de ces décisions la Constitution civile du clergé votée le 12 juillet 1790, acceptée par le Roi en août, précise que "chaque département formera un seul diocèse et chaque diocèse...