Manuscrits à peinture, 1517Les entreprises de restauration et de constructions de châteaux engagées par le roi, l’entretien d’une cour qui regroupe jusqu’à 15 000 personnes et le soutien de l’effort de guerre coûtent cher. Les accords diplomatiques ont également un coût non négligeable. Pour faire face à ces dépenses, le roi augmente les taxes sans jamais réunir les états généraux : durant le règne, la taille, payée par les paysans, voit son montant doubler, et la gabelle, impôt sur le sel, triple. François I er augmente aussi les taxes générées par les importations et les exportations de marchandises : il impose des droits de douane sur les importations de soie afin de protéger l’industrie lyonnaise et taxe l’exportation de ...
Au cours des dernières décennies, de nombreux gouvernements, concernés par les questions de redistri...
Il est, dès l’annonce du titre, bien évident que cette contribution est en marge du thème abordé, à ...
L’arrivée des Européens en Amérique les expose aux populations locales et à l’attitude qu’il leur fa...
Manuscrits à peinture, 1517Les entreprises de restauration et de construction de châteaux engagées p...
La fiscalité locale sous l’Ancien Régime a la réputation d’être effroyablement complexe. Rien ne ser...
Les 75 registres des estimes vivaroises de 1464 forment les derniers et imposants témoins d’une des ...
La « réforme fiscale » de l'empereur Dioclétien inaugure un changement majeur qui provoque, tout au ...
La grande réforme fiscale est l’arlésienne du débat économique en France, souvent évoquée sans que s...
Le droit fiscal, comme d’autres branches du droit, doit s’adapter aux bouleversements majeurs affect...
Le système fiscal marocain est essentiellement déclaratif, les contribuables, notamment les entrepri...
International audienceLa fiscalité énergétique peut jouer un rôle majeur, au côté d'autres instrumen...
Traiter de l’intermédiation fiscale et douanière à l’occasion d’un colloque portant sur l’intermédia...
peer reviewedLa taxe Caïman ou taxe de transparence pour but d’imposer les revenus des patrimoines q...
« L’exonération de taxe d’habitation pour 80% des ménages » a été l’une des mesures phares portée du...
La notion de dépense fiscale renvoie à des choix de politique fiscale du gouvernement par lesquels...
Au cours des dernières décennies, de nombreux gouvernements, concernés par les questions de redistri...
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