Add to ORKGAudition comme expert par la Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie du Parlement wallon, Namur, Parlement wallon, 10 novembre 2016
International audienceProtéger une personne suppose non seulement de constater l'altération des facu...
Dans l’arrêt 6B_1477/2020 du 1. 11. 2021, le Tribunal fédéral a adopté une approche nuancée en matiè...
Audition, le 6 juillet 2021, devant la Commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et...
Audition comme expert par la Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie du Parlemen...
Audition publique en Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie du Parlement wallon...
Audition, le 4 juin 2021, devant la Commission des Affaires institutionnelles du Sénat, à propos de ...
Le document annexé est le compte-rendu de la séance du 29 février 2016 de la Commission des Affaires...
Audition publique en Commission des affaires sociales de la Chambre des Représentants, Bruxelles, 11...
National audienceEtude du droit positif portant sur l'audition du mineur en justice - justice civil
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Audition publique en Commission des affaires institutionnelles du Sénat, Bruxelles, 12 janvier 2015
Audition publique en Commission des affaires institutionnelles du Sénat, 3 juin 201
24 formules rédigées sur la thématique de l'audition du mineur en justice - justice civil
La Chaire d’excellence CNRS Normandie pour la Paix a l’honneur de vous inviter a deux workshops de h...
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