Cette étude s'intéresse aux aspects politiques de la fiscalité au niveau international et plus spécifiquement à la mutation de la souveraineté fiscale des États
International audienceLa fiscalité foncière a une longue tradition en France, comme dans de nombreux...
International audienceLes souverains séleucides ont tâché de maintenir l’ordre en Judée en s’alliant...
Que peut nous enseigner une réflexion théorique sur ce qu'est un bon impôt ? Cette réflexion théori...
Cette étude s'intéresse aux aspects politiques de la fiscalité au niveau international et plus spéci...
Evolution de l'Europe, Union européenne, fiscalités nationales et fiscalité européenne
Tout en bénéficiant d’une position exceptionnelle par la singularité qu’elle se voit reconnaître, l’...
A l’heure où le système fiscal international opère une mutation sans précédent, favorisant le dévelo...
International audienceLes siècles médiévaux des compoix – XIVe et XVe – se prêtent à une enquête sur...
A l’heure où le système fiscal international opère une mutation sans précédent, favorisant le dévelo...
En ce début de siècle, le succès politique de la notion de déséquilibre fiscal au Québec a inspiré ...
Publiée dans un ouvrage collectif consacré au thème du droit patrimonial européen de la famille, cet...
Cet article étudie les profondes mutations qui affectent la fiscalité internationale face au déclois...
Réputée pour sa lourdeur, la fiscalité française semble de moins en moins adaptée au contexte de con...
La fiscalité immobilière constitue un des domaines les plus vastes et les plus complexes de la matiè...
Le débat sur la liste fluctuante des paradis fiscaux reflète bien souvent les intérêts qui sont en j...
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International audienceLes souverains séleucides ont tâché de maintenir l’ordre en Judée en s’alliant...
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