L'objet qui nous intéresse est la culture, cependant envisagée d'un point de vue particulier, la culture vue par le droit, simple fenêtre sur ce que le droit peut en saisir, vision donc forcément réductrice. Dans ce traitement juridique de la culture, on va trouver à la fois d'une part ce qu'on désigne sous le terme de droit de la culture, forme de droit spécial, et d'autre part les règles qui, sans considération de leur spécifité, ont quand même vocation à s'appliquer à des biens, à des activités à caractère culturel. <br />Le droit de la culture, à l'image de toutes ces familles de règles recomposées autour d'un objet, forme un agrégat de règles d'origines variées, issues du droit public (en grande partie) mais aussi du droit privé. Le dr...
L’ouvrage procède à une analyse descriptive, explicative et évaluative, en droit international et en...
International audienceLa notion de droits culturels a fait son entrée en 2015 dans la loi NOTRe port...
International audienceEn dépit de la faible juridicité des droits culturels, différents phénomènes c...
L'objet qui nous intéresse est la culture, cependant envisagée d'un point de vue particulier, la cul...
Le concept de droit d'auteur renvoie irrésistiblement à celui de culture. Les créations protégées pa...
Le concept de droit d'auteur renvoie irrésistiblement à celui de culture. Les créations protégées pa...
Si l’existence du « droit de la culture » semble aujourd’hui largement admise et que se multiplient ...
La place des droits culturels ou leur renaissance dans le système de la protection des droits de l’h...
La place des droits culturels ou leur renaissance dans le système de la protection des droits de l’h...
De nombreux paradoxes traversent les études sur le droit à la culture. A la tension entre le caractè...
La présente thèse fait l’hypothèse que l’analyse juridique doit permettre de dégager le sens des int...
La présente thèse fait l’hypothèse que l’analyse juridique doit permettre de dégager le sens des int...
La présente thèse fait l’hypothèse que l’analyse juridique doit permettre de dégager le sens des int...
La présente thèse fait l’hypothèse que l’analyse juridique doit permettre de dégager le sens des int...
La notion de droits culturels a fait son entrée en 2015 dans la loi NOTRe portant sur l’organisation...
L’ouvrage procède à une analyse descriptive, explicative et évaluative, en droit international et en...
International audienceLa notion de droits culturels a fait son entrée en 2015 dans la loi NOTRe port...
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