Add to ORKGLieu commun désormais rebattu, Internet est au livre ce que l'imprimerie fut au manuscrit en son temps – un vecteur de diffusion innovant alliant rapidité et ubiquité. Si l'édition numérique cherche encore ses repères, elle deviendra certainement à terme un mode de diffusion majeur et il convient d'envisager d'ores et déjà les dispositions contractuelles qui permettront d'assurer à l'auteur sa protection juridiqu
Internet fait désormais partie inhérente de nos vies et son utilisation a bouleversé de nombreux asp...
L'internet a irrémédiablement changé les pratiques de la recherche et sa diffusion. Pourtant la maje...
La contrebande de médicaments contrefaits sur internet a connu une ascension fulgurante avec l’ouver...
Les Éditions de l’Ined se réservent le droit de reproduire et de représenter les ouvrages qu’elles p...
Il existe, de nos jours, de nombreux problèmes liés à l’utilisation d’Internet et plus spécifiquemen...
Actualités de droit de l'internet (Dir. J.-M. Bruguière, V. Fauchoux)International audienceLe législ...
International audienceInternet est un espace de liberté que le Droit peine à encadrer. Si l’applicat...
L'apparition de l'Internet a permis de nombreux développement technologiques. Tout en présentant des...
Accéder à Internet est devenu un enjeu majeur dans notre société numérique telle qu’elle existe aujo...
Ce travail se trouve à la croisée de deux défis qui secouent actuellement le droit international pri...
A priori, les liens entre l'accès à la connaissance et le droit d'auteur ne semblent pas évident. Ce...
La création et la mise en œuvre de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection d...
International audienceLe téléchargement, direct ou par protocole pair-à-pair, de biens objets de dro...
Ce livre est écrit comme un droit d’inventaire. Alors qu’Internet a été à ses débuts perçu comme une...
International audienceLa loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de...
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