Correspondance officielle entre le ministère prussien et le ministre d'Angleterre à Berlin sur la convention signée à St Petersbourg le 16 déc. 1800. Officielle Correspondenz zwischen dem Preussischen Ministerium und dem Englischen gesandken zu Berlin über die zu St. Petresburg am 16. Dezember 1800 unterzeichnete Convention.

Convention entre le Roi et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstatt, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du premier novembre 1758

France. Auteur du texte
Hesse-Darmstadt (Grand Duché). Auteur du texte

January 1758

[Traité. 1758-11-01. Bitchefrançais)]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’...

Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés au Caire le 20 mars 1934

January 1935

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Correspondance et documents relatifs à la convention franco-anglaise [de Paris] du 14 juin 1898 : 1890-1898

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1899

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Conférence diplomatique concernant les expositions internationales, Berlin, [octobre] 1912

Conférence diplomatique internationale concernant les expositions internationales (1912-10

January 1928

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Convention commerciale signée à Saint-Pétersbourg entre la France et la Russie le 17 juin 1893 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1893

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Conférence de Paris. 1858. [Convention relative à l' organisation des principautés de Moldavie et de Valachie, signée à Paris le 19 août 1858. Protocoles des séances.]

Conférence intergouvernementale (1858

January 1858

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI010Appar...

Révision de la convention de Berne, examen du texte voté par la conférence de Berlin / rapport présenté au syndicat par M. A. Taillefer,... à la séance du 14 janvier 1909 ; Syndicat pour la protection de la propriété intellectuelle

Taillefer, André (1865-1934). Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Rapport adressé au ministre des affaires étrangères par M. Ed. Engelhardt, ministre plénipotentiaire délégué à Berlin pour la conférence africaine

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Conférence internationale de Berlin : 15-29 mars 1890 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1890

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Collection : Documents diplomatiques (Livres jau...

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885. Convention [du 6 novembre 1885, signée à Paris] et procès-verbaux / Ministère des affaires étrangères

Conférence monétaire internationale (1885

January 1885

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés à Londres le 28 juin 1829

January 1930

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles / texte annoté et publié par Charles Constant,...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1901

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Correspondance concernant la déclaration additionnelle [de Londres] du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1899

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Convention entre le Roy et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstadt, pour la restitution réciproque des déserteurs . Du 5 novembre 1748

France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791). Auteur du texte

January 1748

[Acte. 1748-11-05. Bitche]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Adhésion à la Convention de Berne (concernant la protection des oeuvres littéraires et artistiques) du 9 septembre 1886, avec l'acte additionnel et la déclaration interprétative du 4 mai 1896. Rapporteur : M. Otto Mühlbrecht (Berlin). Extrait du "Procès-verbal du 3e congrès international des éditeurs", tenu à Londres, 7-10 juin 1899

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Convention entre le Roi et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstatt, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du premier novembre 1758

France. Auteur du texte
Hesse-Darmstadt (Grand Duché). Auteur du texte

January 1758

[Traité. 1758-11-01. Bitchefrançais)]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’...

Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés au Caire le 20 mars 1934

January 1935

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Correspondance et documents relatifs à la convention franco-anglaise [de Paris] du 14 juin 1898 : 1890-1898

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1899

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Conférence diplomatique concernant les expositions internationales, Berlin, [octobre] 1912

Conférence diplomatique internationale concernant les expositions internationales (1912-10

January 1928

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Convention commerciale signée à Saint-Pétersbourg entre la France et la Russie le 17 juin 1893 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1893

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Conférence de Paris. 1858. [Convention relative à l' organisation des principautés de Moldavie et de Valachie, signée à Paris le 19 août 1858. Protocoles des séances.]

Conférence intergouvernementale (1858

January 1858

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI010Appar...

Révision de la convention de Berne, examen du texte voté par la conférence de Berlin / rapport présenté au syndicat par M. A. Taillefer,... à la séance du 14 janvier 1909 ; Syndicat pour la protection de la propriété intellectuelle

Taillefer, André (1865-1934). Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Rapport adressé au ministre des affaires étrangères par M. Ed. Engelhardt, ministre plénipotentiaire délégué à Berlin pour la conférence africaine

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1885

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Conférence internationale de Berlin : 15-29 mars 1890 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1890

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Collection : Documents diplomatiques (Livres jau...

Conférence monétaire entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse en 1885. Convention [du 6 novembre 1885, signée à Paris] et procès-verbaux / Ministère des affaires étrangères

Conférence monétaire internationale (1885

January 1885

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés à Londres le 28 juin 1829

January 1930

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles / texte annoté et publié par Charles Constant,...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1901

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Correspondance concernant la déclaration additionnelle [de Londres] du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898 / Ministère des affaires étrangères

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1899

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

Convention entre le Roy et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstadt, pour la restitution réciproque des déserteurs . Du 5 novembre 1748

France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791). Auteur du texte

January 1748

[Acte. 1748-11-05. Bitche]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble do...

Adhésion à la Convention de Berne (concernant la protection des oeuvres littéraires et artistiques) du 9 septembre 1886, avec l'acte additionnel et la déclaration interprétative du 4 mai 1896. Rapporteur : M. Otto Mühlbrecht (Berlin). Extrait du "Procès-verbal du 3e congrès international des éditeurs", tenu à Londres, 7-10 juin 1899

January 1900

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Convention entre le Roi et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstatt, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du premier novembre 1758

France. Auteur du texte
Hesse-Darmstadt (Grand Duché). Auteur du texte

January 1758

[Traité. 1758-11-01. Bitchefrançais)]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’...

Ministère des postes, télégraphes et téléphones. Convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés au Caire le 20 mars 1934

January 1935

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Correspondance et documents relatifs à la convention franco-anglaise [de Paris] du 14 juin 1898 : 1890-1898

France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1899

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0...

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