Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

Journal des arts, de littérature et de commerce

Variante(s) de titre : Journal des arts, des sciences et de littératureVariante(s) de titre : Journa...

Le Vendeur : journal spécial des ventes et acquisitions d'immeubles, fonds de commerce, actions industrielles, titres et clientèles, charges commerciales et valeurs quelconques : annonces industrielles, commerciales, locations et avis divers ; annonces permanentes / directeur de l'administration : M. Hippolyte Delarue ; rédacteur en chef du journal : M. Amand Mancel

Périodicité : Hebdomadaire (irrégulier) ; la périodicité varieEtat de collection : a. 1, n° 1 (1838,...

Annales du commerce : journal de jurisprudence commerciale, changes et opérations de commerce, arts, industrie, spectacles et littérature : annonces et avis divers

Périodicité : QuotidienEtat de collection : a. 1, n° 1-2 (1827, 16-17 déc.) ; a. 2, n° 181-238 (1828...

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Variante(s) de titre : Jurisprudence générale du royaumeVariante(s) de titre : Jurisprudence général...

Journal des arrêts de la Cour royale de Bordeaux : contenant toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale et de procédure, depuis le 1er janvier 1826 : avec des notes indiquant les arrêts, conformes ou contraires, rendus par les autres cours royales ou la cour de cassation, et les opinions des auteurs sur les questions jugées par ces arrêts

France. Cour d'appel (Bordeaux). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour d'appel de BordeauxVariante(s) de titre : Journ...

Journal des huissiers

Variante(s) de titre : Journal des huissiers ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et...

Jurisprudence de la Cour royale d'Amiens ou Recueil des arrêts rendus par cette cour sur les questions les plus importantes en matière civile, commerciale et criminelle

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...

Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle / rédigé par G. L. J. Carré,... et J. M. Duguen,...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour royale de Rennes, rendus en matière civileEtat ...

Journal des banquiers, des maisons d'escompte, de recouvrement et de négociation, des effets de commerce et des agents de change : droit commercial, doctrine et jurisprudence / par M. Le Hir,...

Variante(s) de titre : Journal des banquiers et des agents de changeVariante(s) de titre : Journal d...

Journal du Cher

Variante(s) de titre : Centre-ExpressVariante(s) de titre : Centre-ÉclairVariante(s) de titre : Jour...

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, ...

Le Journal des propriétaires : leurs droits au crédit

Variante(s) de titre : Le Journal des propriétaires : études financières et agricolesPériodicité : B...

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte
Ordre des avocats (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des audiences de la Cour d'Amiens, des tribunaux du ressort et des co...

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte

Variante(s) de titre : Journal des audiences (ou Jurisprudence) de la Cour de cassationVariante(s) d...

Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine à l'usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police / par M. Bioche,...

Etat de collection : |t. 1 (1852)-t. 17 (1868) ; t. 19 (1870/1871)-t. 21 (1873) ; t. 23 (1875) ; t. ...

Journal des arts, de littérature et de commerce

Variante(s) de titre : Journal des arts, des sciences et de littératureVariante(s) de titre : Journa...

Le Vendeur : journal spécial des ventes et acquisitions d'immeubles, fonds de commerce, actions industrielles, titres et clientèles, charges commerciales et valeurs quelconques : annonces industrielles, commerciales, locations et avis divers ; annonces permanentes / directeur de l'administration : M. Hippolyte Delarue ; rédacteur en chef du journal : M. Amand Mancel

Périodicité : Hebdomadaire (irrégulier) ; la périodicité varieEtat de collection : a. 1, n° 1 (1838,...

Annales du commerce : journal de jurisprudence commerciale, changes et opérations de commerce, arts, industrie, spectacles et littérature : annonces et avis divers

Périodicité : QuotidienEtat de collection : a. 1, n° 1-2 (1827, 16-17 déc.) ; a. 2, n° 181-238 (1828...

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Variante(s) de titre : Jurisprudence générale du royaumeVariante(s) de titre : Jurisprudence général...

Journal des arrêts de la Cour royale de Bordeaux : contenant toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale et de procédure, depuis le 1er janvier 1826 : avec des notes indiquant les arrêts, conformes ou contraires, rendus par les autres cours royales ou la cour de cassation, et les opinions des auteurs sur les questions jugées par ces arrêts

France. Cour d'appel (Bordeaux). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour d'appel de BordeauxVariante(s) de titre : Journ...

Journal des huissiers

Variante(s) de titre : Journal des huissiers ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et...

Jurisprudence de la Cour royale d'Amiens ou Recueil des arrêts rendus par cette cour sur les questions les plus importantes en matière civile, commerciale et criminelle

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...

Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle / rédigé par G. L. J. Carré,... et J. M. Duguen,...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour royale de Rennes, rendus en matière civileEtat ...

Journal des banquiers, des maisons d'escompte, de recouvrement et de négociation, des effets de commerce et des agents de change : droit commercial, doctrine et jurisprudence / par M. Le Hir,...

Variante(s) de titre : Journal des banquiers et des agents de changeVariante(s) de titre : Journal d...

Journal du Cher

Variante(s) de titre : Centre-ExpressVariante(s) de titre : Centre-ÉclairVariante(s) de titre : Jour...

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, ...

Le Journal des propriétaires : leurs droits au crédit

Variante(s) de titre : Le Journal des propriétaires : études financières et agricolesPériodicité : B...

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte
Ordre des avocats (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des audiences de la Cour d'Amiens, des tribunaux du ressort et des co...

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte

Variante(s) de titre : Journal des audiences (ou Jurisprudence) de la Cour de cassationVariante(s) d...

Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine à l'usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police / par M. Bioche,...

Etat de collection : |t. 1 (1852)-t. 17 (1868) ; t. 19 (1870/1871)-t. 21 (1873) ; t. 23 (1875) ; t. ...

Journal des arts, de littérature et de commerce

Variante(s) de titre : Journal des arts, des sciences et de littératureVariante(s) de titre : Journa...

Le Vendeur : journal spécial des ventes et acquisitions d'immeubles, fonds de commerce, actions industrielles, titres et clientèles, charges commerciales et valeurs quelconques : annonces industrielles, commerciales, locations et avis divers ; annonces permanentes / directeur de l'administration : M. Hippolyte Delarue ; rédacteur en chef du journal : M. Amand Mancel

Périodicité : Hebdomadaire (irrégulier) ; la périodicité varieEtat de collection : a. 1, n° 1 (1838,...

Annales du commerce : journal de jurisprudence commerciale, changes et opérations de commerce, arts, industrie, spectacles et littérature : annonces et avis divers

Périodicité : QuotidienEtat de collection : a. 1, n° 1-2 (1827, 16-17 déc.) ; a. 2, n° 181-238 (1828...

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

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