Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

De Curt : député de la Guadeloupe, membre du comité de la Marine et du comité des Domaines : [estampe] / Coqueret sc.

Coqueret, Pierre-Charles (1761-1832). Graveur

January 1790

Référence bibliographique : De Vinck, 2192Référence bibliographique : Vidéodisque, 24139-24140Appart...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792 ([Reprod.])

Le Tourneur, Étienne-François (1751-1817). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.284Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

L. de Curt : depute de la Guadeloupe menbre du Comité de la Marine et du Comité des domaines : [dessin] / [Delaplace]

Delaplace, Jacques (1767-1...). Dessinateur

Référence bibliographique : Vidéodisque, 24141-24142Appartient à l’ensemble documentaire : Est18Rev1...

Mémoire et consultation pour le sieur Carcy, ancien directeur des vivres de la marine à Bordeaux, contre les régisseurs généraux de la marine ([Reprod.]) / [Sèze]

Seze, Raymond de (1748-1828). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.302Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

De Curt : député de la Guadeloupe, membre du comité de la Marine et du comité des Domaines : [estampe] / Coqueret sc.

Coqueret, Pierre-Charles (1761-1832). Graveur

January 1790

Référence bibliographique : De Vinck, 2192Référence bibliographique : Vidéodisque, 24139-24140Appart...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792 ([Reprod.])

Le Tourneur, Étienne-François (1751-1817). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.284Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

L. de Curt : depute de la Guadeloupe menbre du Comité de la Marine et du Comité des domaines : [dessin] / [Delaplace]

Delaplace, Jacques (1767-1...). Dessinateur

Référence bibliographique : Vidéodisque, 24141-24142Appartient à l’ensemble documentaire : Est18Rev1...

Mémoire et consultation pour le sieur Carcy, ancien directeur des vivres de la marine à Bordeaux, contre les régisseurs généraux de la marine ([Reprod.]) / [Sèze]

Seze, Raymond de (1748-1828). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.302Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

De Curt : député de la Guadeloupe, membre du comité de la Marine et du comité des Domaines : [estampe] / Coqueret sc.

Coqueret, Pierre-Charles (1761-1832). Graveur

January 1790

Référence bibliographique : De Vinck, 2192Référence bibliographique : Vidéodisque, 24139-24140Appart...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792 ([Reprod.])

Le Tourneur, Étienne-François (1751-1817). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.284Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Abstract

Extracted data

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

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