Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux ([Reprod.]) / par M. J.-B. Massieu,... ; [fait à la] Convention nationale

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

France. Convention nationale. Comité de législation. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.79Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Rapport fait au Comité de salut public de la Convention nationale, par les citoyens Edon et Pottier, administrateurs et procureur-syndic du district de Mayenne, sur l'invasion faite de ce territoire, par les brigands de la Vendée ([Reprod.])

Édon. Auteur du texte
Pottier, Pierre-François. Auteur du texte

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.570Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics ([Reprod.]) / par M. Jouenne,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des secours publics. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.350Appartient à l’ensemble documentaire :...

Projets de bienfaisance et de patriotisme, pour la ville de Bordeaux, & pour toutes les villes & gros bourgs du royaume ; Supplément aux projets de bienfaisance et de patriotisme, pour toutes les villes & gros bourgs du royaume... ([Reprod.]) / par M. de Beaufleury

Francia de Beaufleury, Louis. Auteur du texte

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.17Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport fait à la Convention nationale, par Ruamps, représentant du peuple, sur sa mission près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg ([Reprod.])

Ruamps, Pierre. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.253Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg ([Reprod.]) / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Detzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dentzel, Georges-Frédéric. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.555Appartient à l’ensemble documentaire...

Réflexions sur le serment civique du clergé ou Lettre adressée à un commissaire du Roi dans un département de France ([Reprod.]) / par M. P. Pacareau, prêtre de l'église de Bordeaux

Pacareau, Pierre. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.464Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Arrêt de la cour du Parlement de Bordeaux, faisant inhibitions et dépenses à toutes personnes de quelque ordre que ce soit, de se réunir en corps d'assemblées provinciales, avant que l'édit portant création de ces assemblées soit enregistré en la cour : du 8 août 1787 ([Reprod.])

France. Parlement de Bordeaux. Auteur du texte

January 1787

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.189Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlemens pour MM. les marchands de vin de Paris ([Reprod.]) / Chambre de commerce du département de la Seine ; [réd. par Vital Roux Cordier]

Cordier (17..-18..

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.509Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport des commissaires-députés envoyés par la Convention dans les départemens de Rhône-et-Loire et Saône-et-Loire, pour hâter le recrutement ([Reprod.]) / [Pressavin, Reverchon]

Pressavin, Jean-Baptiste (1734-18..?). Auteur du texte
Reverchon, Jacques (1750-1828). Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2520Appartient à l’ensemble documentaire ...

Développement du nouveau plan de distribution des emplacemens du Château-Trompette, sous le rapport des avantages qu'il renferme pour le gouvernement, le Trésor public, les habitans de Bordeaux, la commune, le concessionnaire et les acquéreurs partiels ([Reprod.]) / [par Lhote]

Lhote (17..-18..?

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.482Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Discours sur la nécessité et les moyens de détruire l'esclavage dans les colonies : lu à la séance publique de l'Académie royale des sciences, belles lettres et arts de Bordeaux, le 25 août 1788 ([Reprod.]) / par M. de Ladebat,...

Laffon de Ladébat, André-Daniel. Auteur du texte

January 1788

[Discours. 1788-08-25. Bordeaux, Académie royale des sciences, belles lettres, et arts]Collection : ...

Concours ouvert pour le monument et les édifices à élever sur l'emplacement du Château-Trompette à Bordeaux... ([Reprod.]) / [publ. par le] Ministère de l'intérieur

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2745Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

France. Convention nationale. Comité de législation. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.79Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Rapport fait au Comité de salut public de la Convention nationale, par les citoyens Edon et Pottier, administrateurs et procureur-syndic du district de Mayenne, sur l'invasion faite de ce territoire, par les brigands de la Vendée ([Reprod.])

Édon. Auteur du texte
Pottier, Pierre-François. Auteur du texte

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.570Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics ([Reprod.]) / par M. Jouenne,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des secours publics. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.350Appartient à l’ensemble documentaire :...

Projets de bienfaisance et de patriotisme, pour la ville de Bordeaux, & pour toutes les villes & gros bourgs du royaume ; Supplément aux projets de bienfaisance et de patriotisme, pour toutes les villes & gros bourgs du royaume... ([Reprod.]) / par M. de Beaufleury

Francia de Beaufleury, Louis. Auteur du texte

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.17Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport fait à la Convention nationale, par Ruamps, représentant du peuple, sur sa mission près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg ([Reprod.])

Ruamps, Pierre. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.253Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg ([Reprod.]) / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Detzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dentzel, Georges-Frédéric. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.555Appartient à l’ensemble documentaire...

Réflexions sur le serment civique du clergé ou Lettre adressée à un commissaire du Roi dans un département de France ([Reprod.]) / par M. P. Pacareau, prêtre de l'église de Bordeaux

Pacareau, Pierre. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.464Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Arrêt de la cour du Parlement de Bordeaux, faisant inhibitions et dépenses à toutes personnes de quelque ordre que ce soit, de se réunir en corps d'assemblées provinciales, avant que l'édit portant création de ces assemblées soit enregistré en la cour : du 8 août 1787 ([Reprod.])

France. Parlement de Bordeaux. Auteur du texte

January 1787

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.189Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlemens pour MM. les marchands de vin de Paris ([Reprod.]) / Chambre de commerce du département de la Seine ; [réd. par Vital Roux Cordier]

Cordier (17..-18..

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.509Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport des commissaires-députés envoyés par la Convention dans les départemens de Rhône-et-Loire et Saône-et-Loire, pour hâter le recrutement ([Reprod.]) / [Pressavin, Reverchon]

Pressavin, Jean-Baptiste (1734-18..?). Auteur du texte
Reverchon, Jacques (1750-1828). Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2520Appartient à l’ensemble documentaire ...

Développement du nouveau plan de distribution des emplacemens du Château-Trompette, sous le rapport des avantages qu'il renferme pour le gouvernement, le Trésor public, les habitans de Bordeaux, la commune, le concessionnaire et les acquéreurs partiels ([Reprod.]) / [par Lhote]

Lhote (17..-18..?

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.482Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Discours sur la nécessité et les moyens de détruire l'esclavage dans les colonies : lu à la séance publique de l'Académie royale des sciences, belles lettres et arts de Bordeaux, le 25 août 1788 ([Reprod.]) / par M. de Ladebat,...

Laffon de Ladébat, André-Daniel. Auteur du texte

January 1788

[Discours. 1788-08-25. Bordeaux, Académie royale des sciences, belles lettres, et arts]Collection : ...

Concours ouvert pour le monument et les édifices à élever sur l'emplacement du Château-Trompette à Bordeaux... ([Reprod.]) / [publ. par le] Ministère de l'intérieur

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.2745Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

France. Convention nationale. Comité de législation. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.79Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Rapport fait au Comité de salut public de la Convention nationale, par les citoyens Edon et Pottier, administrateurs et procureur-syndic du district de Mayenne, sur l'invasion faite de ce territoire, par les brigands de la Vendée ([Reprod.])

Édon. Auteur du texte
Pottier, Pierre-François. Auteur du texte

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.570Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux ([Reprod.]) / par M. J.-B. Massieu,... ; [fait à la] Convention nationale

Abstract

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Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux ([Reprod.]) / par M. J.-B. Massieu,... ; [fait à la] Convention nationale

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