Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

Rapport et projet de décret sur les taxes révolutionnaires, présentés à la Convention nationale, par Cambon fils aîné, député du département de l'Hérault, au nom du Comité des finances : à la séance du 6 frimaire, an III ([Reprod.])

Cambon, Joseph. Auteur du texte

January 1794

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.377Appartient à l’ensemble documentaire ...

Entretien d'un ministre du culte catholique avec un ci-devant curé constitutionnel ([Reprod.])

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1364Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport du préfet et délibérations... / Conseil général du département de l'Aisne

Aisne. Conseil général. Auteur du texte

September 1921

septembre 19211921/09 (T1)-1921/09.Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique, sur les concours de sculpture, peinture et architecture, ouverts par les décrets de la Convention nationale ([Reprod.]) / par Portiez (de l'Oise),... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Portiez, Louis (1765-1810). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.507Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Moyens infaillibles pour assurer la subsistance de la République françoise, et celle de ses nombreuses armées, sans occasionner aucunes dépenses à la nation : proposés à la Convention nationale ([Reprod.]) / par François Galand l'aîné,...

Galand, François. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.557Collection : Les archives de la Révol...

Rapport fait et remis sur le bureau, par Delcloy, représentant du peuple, renvoyé au Comité d'instruction publique, sur la conduite et les actions héroïques de Pierre-Alexandre Godart, natif d'Amiens, sergent-maj. de la 5me compagnie du 2me bataillon du département de la Somme ([Reprod.]) / [publ. par la] Convention nationale

Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.373Appartient à l’ensemble documentaire...

Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne, contre le projet des écoles primaires, présenté par le Comité d'instruction publique de la Convention nationale ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Petit, Michel-Edme. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.1066Appartient à l’ensemble documentaire :...

Le conseil épiscopal du département de la Somme, à la Convention nationale ([Reprod.]) / [Brandicourt, Montaigu, Laurendeau... [et al.]

Brandicourt. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1663Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Discours prononcé par le républicain Colnet : vicaire-supérieur du séminaire, membre de la section de la république, le jour de l'acceptation solennelle de la constitution ([Reprod.])

Colnet (17..-18..?

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1069Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Réflexions sur le rapport et le projet de décret de M. Massieu, évêque constitutionnel du département de l'Oise, touchant les congrégations séculières d'hommes ([Reprod.]) / [C. Rougane]

Rougane, Claude. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1387Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics ([Reprod.]) / par M. Jouenne,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des secours publics. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.350Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Rapport fait à la Convention nationale, par Ruamps, représentant du peuple, sur sa mission près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg ([Reprod.])

Ruamps, Pierre. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.253Appartient à l’ensemble documentaire...

Lettre de la commune de Blérancourt, près Soissons, à M. le président de l'Assemblée nationale,... ([Reprod.])

Blérancourt (Aisne). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.323Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux ([Reprod.]) / par M. J.-B. Massieu,... ; [fait à la] Convention nationale

Massieu, Jean-Baptiste. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité d'aliénation. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.344Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret sur les taxes révolutionnaires, présentés à la Convention nationale, par Cambon fils aîné, député du département de l'Hérault, au nom du Comité des finances : à la séance du 6 frimaire, an III ([Reprod.])

Cambon, Joseph. Auteur du texte

January 1794

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.377Appartient à l’ensemble documentaire ...

Entretien d'un ministre du culte catholique avec un ci-devant curé constitutionnel ([Reprod.])

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1364Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport du préfet et délibérations... / Conseil général du département de l'Aisne

Aisne. Conseil général. Auteur du texte

September 1921

septembre 19211921/09 (T1)-1921/09.Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Rapport fait au nom du Comité d'instruction publique, sur les concours de sculpture, peinture et architecture, ouverts par les décrets de la Convention nationale ([Reprod.]) / par Portiez (de l'Oise),... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Portiez, Louis (1765-1810). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.507Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Moyens infaillibles pour assurer la subsistance de la République françoise, et celle de ses nombreuses armées, sans occasionner aucunes dépenses à la nation : proposés à la Convention nationale ([Reprod.]) / par François Galand l'aîné,...

Galand, François. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.557Collection : Les archives de la Révol...

Rapport fait et remis sur le bureau, par Delcloy, représentant du peuple, renvoyé au Comité d'instruction publique, sur la conduite et les actions héroïques de Pierre-Alexandre Godart, natif d'Amiens, sergent-maj. de la 5me compagnie du 2me bataillon du département de la Somme ([Reprod.]) / [publ. par la] Convention nationale

Delecloy, Jean-Baptiste-Joseph. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.373Appartient à l’ensemble documentaire...

Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne, contre le projet des écoles primaires, présenté par le Comité d'instruction publique de la Convention nationale ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Petit, Michel-Edme. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.1066Appartient à l’ensemble documentaire :...

Le conseil épiscopal du département de la Somme, à la Convention nationale ([Reprod.]) / [Brandicourt, Montaigu, Laurendeau... [et al.]

Brandicourt. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1663Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Discours prononcé par le républicain Colnet : vicaire-supérieur du séminaire, membre de la section de la république, le jour de l'acceptation solennelle de la constitution ([Reprod.])

Colnet (17..-18..?

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1069Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Réflexions sur le rapport et le projet de décret de M. Massieu, évêque constitutionnel du département de l'Oise, touchant les congrégations séculières d'hommes ([Reprod.]) / [C. Rougane]

Rougane, Claude. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1387Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport et projet de décret, sur l'organisation définitive des deux établissemens fondés à Paris & à Bordeaux pour les sourds & muets, présentés à la Convention nationale au nom des trois Comités, d'instruction publique, des finances et des secours publics ([Reprod.]) / par M. Jouenne,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des secours publics. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.350Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Rapport fait à la Convention nationale, par Ruamps, représentant du peuple, sur sa mission près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg ([Reprod.])

Ruamps, Pierre. Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.253Appartient à l’ensemble documentaire...

Lettre de la commune de Blérancourt, près Soissons, à M. le président de l'Assemblée nationale,... ([Reprod.])

Blérancourt (Aisne). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.323Appartient à l’ensemble documentaire : A...

Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une école de sourds-muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des Comités d'instruction publique, des finances et d'aliénation des domaines nationaux ([Reprod.]) / par M. J.-B. Massieu,... ; [fait à la] Convention nationale

Massieu, Jean-Baptiste. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité des finances. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité d'aliénation. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.344Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret sur les taxes révolutionnaires, présentés à la Convention nationale, par Cambon fils aîné, député du département de l'Hérault, au nom du Comité des finances : à la séance du 6 frimaire, an III ([Reprod.])

Cambon, Joseph. Auteur du texte

January 1794

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.377Appartient à l’ensemble documentaire ...

Entretien d'un ministre du culte catholique avec un ci-devant curé constitutionnel ([Reprod.])

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1364Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport du préfet et délibérations... / Conseil général du département de l'Aisne

Aisne. Conseil général. Auteur du texte

September 1921

septembre 19211921/09 (T1)-1921/09.Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

Abstract

Extracted data

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise... sur le mode de partage des biens communaux ([Reprod.]) / [éd. par la] Convention nationale

Abstract

Extracted data

Topics

Related items

Topics

Related items