Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Détails des événemens relatifs à la détention de M. le comte d'Albert, et des principaux officiers de la marine, adressés à Mgr. le Comte de la Luzene, par les officiers de la marine, du département de Toulon ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.37Appartient à l’ensemble documentaire ...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Le contre-amiral commandant des armes, et l'ordonnateur de la marine, aux marins ([Reprod.]) / [signé: Vence, Najac]

Vence, Jean-Gaspard. Auteur du texte
Najac, Benoist Georges (1748-1823

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.52Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon, député du Var ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.216Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret sur le mode d'embarquement des maîtres à bord des vaisseaux de l'Etat ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.205Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Lameth, Théodore de. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.234Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport sur la trahison de Toulon, au nom du Comité de salut public ([Reprod.]) / par Jean-Bon Saint-André ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jeanbon Saint-André (1749-1813). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.84Appartient à l’ensemble documentaire ...

Au citoyen amiral, et aux C. C. généraux et chefs militaires & civils des ports & des forces navales ([Reprod.]) / [signé : Puissant]

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.46Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Examen du projet de décret sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale présenté par M. Michel, membre de l'Assemblée nationale législative : pour servir de suite au "Mémoire sur la médecine & aux recherches sur l'état de la pharmacie dans les départements de la marine" ([Reprod.]) / [signé : Elie La Poterie,...]

Élie La Poterie, Jean-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.259Appartient à l’ensemble documentaire...

Projet de décret sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale. Réponse des officiers de santé, au projet du comité de la marine, relatif à leur organisation pour le service des hôpitaux & des vaisseaux de l'état ([Reprod.]) / présenté au nom du comité de la marine, par M. Michel,... ; [signé : Billard, Durlt, Nicolas aïné... [et al.]

Michel de La Morvonnais, François-Julien. Auteur du texte
Billard (17..-18..

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.258Comprend : Réponse des officiers de ...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.58Collection : Les archives de la Révol...

Détails des événemens relatifs à la détention de M. le comte d'Albert, et des principaux officiers de la marine, adressés à Mgr. le Comte de la Luzene, par les officiers de la marine, du département de Toulon ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.37Appartient à l’ensemble documentaire ...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Le contre-amiral commandant des armes, et l'ordonnateur de la marine, aux marins ([Reprod.]) / [signé: Vence, Najac]

Vence, Jean-Gaspard. Auteur du texte
Najac, Benoist Georges (1748-1823

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.52Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon, député du Var ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.216Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret sur le mode d'embarquement des maîtres à bord des vaisseaux de l'Etat ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.205Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Lameth, Théodore de. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.234Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport sur la trahison de Toulon, au nom du Comité de salut public ([Reprod.]) / par Jean-Bon Saint-André ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jeanbon Saint-André (1749-1813). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.84Appartient à l’ensemble documentaire ...

Au citoyen amiral, et aux C. C. généraux et chefs militaires & civils des ports & des forces navales ([Reprod.]) / [signé : Puissant]

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.46Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Examen du projet de décret sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale présenté par M. Michel, membre de l'Assemblée nationale législative : pour servir de suite au "Mémoire sur la médecine & aux recherches sur l'état de la pharmacie dans les départements de la marine" ([Reprod.]) / [signé : Elie La Poterie,...]

Élie La Poterie, Jean-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.259Appartient à l’ensemble documentaire...

Projet de décret sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale. Réponse des officiers de santé, au projet du comité de la marine, relatif à leur organisation pour le service des hôpitaux & des vaisseaux de l'état ([Reprod.]) / présenté au nom du comité de la marine, par M. Michel,... ; [signé : Billard, Durlt, Nicolas aïné... [et al.]

Michel de La Morvonnais, François-Julien. Auteur du texte
Billard (17..-18..

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.258Comprend : Réponse des officiers de ...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.58Collection : Les archives de la Révol...

Détails des événemens relatifs à la détention de M. le comte d'Albert, et des principaux officiers de la marine, adressés à Mgr. le Comte de la Luzene, par les officiers de la marine, du département de Toulon ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.37Appartient à l’ensemble documentaire ...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Le contre-amiral commandant des armes, et l'ordonnateur de la marine, aux marins ([Reprod.]) / [signé: Vence, Najac]

Vence, Jean-Gaspard. Auteur du texte
Najac, Benoist Georges (1748-1823

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.52Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

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Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

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