Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport fait au nom des Comités de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, réunis, sur les traités passés par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois armées du Nord, des Pyrénées, du Var et des côtes maritimes ; et Projet de décret sur une organisation générale de tous les services des armées ([Reprod.]) / par le citoyen Dornier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dornier, Claude-Pierre (1744-1807). Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.312Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Moyens de favoriser l'accroissement des matelots pour le service de la marine, présentés au Comité de l'assemblée nationale, par les députés des patrons-pêcheurs de la ville de Marseille à Paris ([Reprod.]) / [signé Tournon,...]

Tournon (17..-18..?

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.194Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon, député du Var ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.216Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret sur le mode d'embarquement des maîtres à bord des vaisseaux de l'Etat ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.205Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport sur la trahison de Toulon, au nom du Comité de salut public ([Reprod.]) / par Jean-Bon Saint-André ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jeanbon Saint-André (1749-1813). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.84Appartient à l’ensemble documentaire ...

Au citoyen amiral, et aux C. C. généraux et chefs militaires & civils des ports & des forces navales ([Reprod.]) / [signé : Puissant]

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.46Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Lameth, Théodore de. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.234Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Toute la France a été trompée sur l'événement de Toulon, en 1793, voilà la vérité ([Reprod.]) / par le cen. Puissant,...

Puissant (17..-18..

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.49Appartient à l’ensemble documentaire ...

Les administrateurs du département des Alpes-maritimes aux citoyens de leur département ([Reprod.])

Alpes-Maritimes. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.439Appartient à l’ensemble documentaire...

Le contre-amiral commandant des armes, et l'ordonnateur de la marine, aux marins ([Reprod.]) / [signé: Vence, Najac]

Vence, Jean-Gaspard. Auteur du texte
Najac, Benoist Georges (1748-1823

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.52Appartient à l’ensemble documentaire ...

Toute la France a été trompée sur l'événement de Toulon en 1793, voilà la vérité ([Reprod.]) / par le citoyen Puissant,...

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.186Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Détails des événemens relatifs à la détention de M. le comte d'Albert, et des principaux officiers de la marine, adressés à Mgr. le Comte de la Luzene, par les officiers de la marine, du département de Toulon ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.37Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport fait au nom des Comités de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, réunis, sur les traités passés par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois armées du Nord, des Pyrénées, du Var et des côtes maritimes ; et Projet de décret sur une organisation générale de tous les services des armées ([Reprod.]) / par le citoyen Dornier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dornier, Claude-Pierre (1744-1807). Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.312Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Moyens de favoriser l'accroissement des matelots pour le service de la marine, présentés au Comité de l'assemblée nationale, par les députés des patrons-pêcheurs de la ville de Marseille à Paris ([Reprod.]) / [signé Tournon,...]

Tournon (17..-18..?

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.194Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon, député du Var ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.216Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport et projet de décret sur le mode d'embarquement des maîtres à bord des vaisseaux de l'Etat ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.205Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport sur la trahison de Toulon, au nom du Comité de salut public ([Reprod.]) / par Jean-Bon Saint-André ; impr. par ordre de la Convention nationale

Jeanbon Saint-André (1749-1813). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.84Appartient à l’ensemble documentaire ...

Au citoyen amiral, et aux C. C. généraux et chefs militaires & civils des ports & des forces navales ([Reprod.]) / [signé : Puissant]

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.46Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport sur l'organisation de l'artillerie & de l'infanterie de la marine ([Reprod.]) / fait au nom du comité de la marine par Théodore Lameth, député du département du Jura ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Lameth, Théodore de. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.234Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Toute la France a été trompée sur l'événement de Toulon, en 1793, voilà la vérité ([Reprod.]) / par le cen. Puissant,...

Puissant (17..-18..

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.49Appartient à l’ensemble documentaire ...

Les administrateurs du département des Alpes-maritimes aux citoyens de leur département ([Reprod.])

Alpes-Maritimes. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.439Appartient à l’ensemble documentaire...

Le contre-amiral commandant des armes, et l'ordonnateur de la marine, aux marins ([Reprod.]) / [signé: Vence, Najac]

Vence, Jean-Gaspard. Auteur du texte
Najac, Benoist Georges (1748-1823

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.52Appartient à l’ensemble documentaire ...

Toute la France a été trompée sur l'événement de Toulon en 1793, voilà la vérité ([Reprod.]) / par le citoyen Puissant,...

Puissant (17..-18..

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.186Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Détails des événemens relatifs à la détention de M. le comte d'Albert, et des principaux officiers de la marine, adressés à Mgr. le Comte de la Luzene, par les officiers de la marine, du département de Toulon ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.37Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport fait au nom des Comités de salut public, des finances, et de surveillance, des subsistances militaires, habillemens et charrois, réunis, sur les traités passés par la compagnie Masson-d'Espagnac, pour le service des charrois militaires des trois armées du Nord, des Pyrénées, du Var et des côtes maritimes ; et Projet de décret sur une organisation générale de tous les services des armées ([Reprod.]) / par le citoyen Dornier,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dornier, Claude-Pierre (1744-1807). Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de surveillance des subsistances militaires. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.312Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Moyens de favoriser l'accroissement des matelots pour le service de la marine, présentés au Comité de l'assemblée nationale, par les députés des patrons-pêcheurs de la ville de Marseille à Paris ([Reprod.]) / [signé Tournon,...]

Tournon (17..-18..?

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.194Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

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Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

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