Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

Boissier, Pierre-Bruno

January 1995

Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792 ([Reprod.])

Le Tourneur, Étienne-François (1751-1817). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.284Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient [Lorient] jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793 ([Reprod.]) / [à la] Convention nationale

Rochegude, Henri-Pascal de. Auteur du texte
Defermon, Jacques (1752-1831). Auteur du texte
Prieur, Claude-Antoine (1763-1832). Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.86Appartient à l’ensemble documentaire ...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du Comité général des finances, par D. V. Ramel, député du département de l'Aude, sur les moyens propres à diminuer la masse des assignats mis en circulation : séance du mardi 23 avril 1793, l'an deuxième de la République ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.299Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

Boissier, Pierre Bruno

January 1995

Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

Boissier, Pierre-Bruno

January 1995

Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792 ([Reprod.])

Le Tourneur, Étienne-François (1751-1817). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.284Appartient à l’ensemble documentaire...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C. A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient [Lorient] jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793 ([Reprod.]) / [à la] Convention nationale

Rochegude, Henri-Pascal de. Auteur du texte
Defermon, Jacques (1752-1831). Auteur du texte
Prieur, Claude-Antoine (1763-1832). Auteur du texte

January 1795

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.86Appartient à l’ensemble documentaire ...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la république ([Reprod.]) / par Joseph Niou, député du département de la Charente-inférieure ; [imprimés par ordre de la convention nationale]

Niou, Joseph (1749-1823). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.218Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du Comité général des finances, par D. V. Ramel, député du département de l'Aude, sur les moyens propres à diminuer la masse des assignats mis en circulation : séance du mardi 23 avril 1793, l'an deuxième de la République ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.299Appartient à l’ensemble documentaire ...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

Boissier, Pierre Bruno

January 1995

Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...

La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des communes maritimes adresseront au comité des mémoires sur les moyens de faire prospérer les institutions maritimes, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)

Boissier, Pierre-Bruno

January 1995

Boissier Pierre-Bruno. La Convention décrète que les citoyens compétents et les administrations des ...

Abstract

Extracted data

Abstract

Extracted data

Related items

Related items