Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, au XIVe siècle... : précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de St-Martin (1060-1674) / par Louis Tanon,...

Règlement pour l'exercice de la justice de la police de la ville d'Orléans

France. Prévôté (Orléans). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1583-12-16. Orléans][Acte royal]Contient une table des matièresAvec mode text

La mendicité à Besançon, principalement au XVIIIe siècle / par P. Saint-Martin,...

Saint-Martin, P. (docteur en droit). Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. Étude sur l'action en bornage. Droit romain. Droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Perrin,...

Perrin, Charles (avocat). Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris : suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et du registre de Saint-Martin-des-Champs / par L. Tanon,...

Tanon, Louis. Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Registre criminel de la justice de St. Martin des Champs à Paris au XIVe siècle. Publiè pour la première fois, d'après le manuscrit des Archives nationales, et précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de St Martin, 1060-1674,

Paris (France) Saint-Martin-des-Champs (Cluniac monastery)
Tanon, Céléstin Louis, 1839.

January 1877

Includes bibliography.Mode of access: Internet."Tire à 350 exemplaires ... n0 163.

Une paroisse de Paris sous l'Ancien Régime, Saint-Jacques du Haut-Pas, 1566-1793 / par l'abbé J. Grente,...

Grente, Joseph (1863-1941). Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa1Contient une table des matièresAvec mode text

La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux / par Ch. Berriat Saint-Prix,...

Berriat-Saint-Prix, Charles (1802-1870). Auteur du texte

January 1861

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Édict du roy, portant restablissement des offices de lieutenans particuliers, assesseurs criminels, en chacun siège présidial, baillage, senechaussees, & autres juridictions royales

Henri IV (1553-1610
Henri III (1551-1589
France. Auteur du texte

January 1597

[Acte royal. 1596-06-00. Paris][Acte royal. 1586-06-00. Saint-Maur-des-Fossés]Avec mode text

Faculté de droit de Paris. De la Preuve en droit romain. De l'Aveu en droit français. Thèse pour le doctorat, par Louis Mennesson,...

Mennesson, Louis. Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Statuts anciens et nouveaux, registrés en parlement, arrests, sentences et règlemens concernant la communauté des maistres potiers de terre, carleurs de la ville et fauxbourgs de Paris...

Charles VII (1403-1461
Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1456-09-00. Gannat][Acte royal. 1607-04-00. Paris]Contient une table des matièresAvec m...

De l'origine, et establissement du parlement, et autres juridictions royalles estans dans l'enclos du Palais-Royal de Paris : par Pierre de Miraulmont,...

Miraulmont, Pierre de (1550?-1611). Auteur du texte

January 1612

Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa1Contient une table des matièresAvec mode text

La Réforme et les guerres de religion en Dauphiné, de 1560 à l'édit de Nantes (1598) ; par J.-D. Long,...

January 1856

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient...

Du bail à complant dans le département de Maine-et-Loire : thèse pour le doctorat... soutenue le... 26 mai 1899... / par René Beucher,... ; Faculté de droit de Paris

Beucher, René. Auteur du texte

January 1899

Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Contient une table des matièresAvec mode text

La vénérable Madeleine de Saint-Joseph : première prieure française du premier monastère des Carmélites déchaussées en France (1578-1637) / [préface du cardinal Verdier]

January 1935

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines / par Louis Grignon

Grignon, Louis (1829-1891). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Règlement pour l'exercice de la justice de la police de la ville d'Orléans

France. Prévôté (Orléans). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1583-12-16. Orléans][Acte royal]Contient une table des matièresAvec mode text

La mendicité à Besançon, principalement au XVIIIe siècle / par P. Saint-Martin,...

Saint-Martin, P. (docteur en droit). Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. Étude sur l'action en bornage. Droit romain. Droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Perrin,...

Perrin, Charles (avocat). Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris : suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés, et du registre de Saint-Martin-des-Champs / par L. Tanon,...

Tanon, Louis. Auteur du texte

January 1883

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Registre criminel de la justice de St. Martin des Champs à Paris au XIVe siècle. Publiè pour la première fois, d'après le manuscrit des Archives nationales, et précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de St Martin, 1060-1674,

Paris (France) Saint-Martin-des-Champs (Cluniac monastery)
Tanon, Céléstin Louis, 1839.

January 1877

Includes bibliography.Mode of access: Internet."Tire à 350 exemplaires ... n0 163.

Une paroisse de Paris sous l'Ancien Régime, Saint-Jacques du Haut-Pas, 1566-1793 / par l'abbé J. Grente,...

Grente, Joseph (1863-1941). Auteur du texte

January 1897

Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa1Contient une table des matièresAvec mode text

La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux / par Ch. Berriat Saint-Prix,...

Berriat-Saint-Prix, Charles (1802-1870). Auteur du texte

January 1861

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Édict du roy, portant restablissement des offices de lieutenans particuliers, assesseurs criminels, en chacun siège présidial, baillage, senechaussees, & autres juridictions royales

Henri IV (1553-1610
Henri III (1551-1589
France. Auteur du texte

January 1597

[Acte royal. 1596-06-00. Paris][Acte royal. 1586-06-00. Saint-Maur-des-Fossés]Avec mode text

Faculté de droit de Paris. De la Preuve en droit romain. De l'Aveu en droit français. Thèse pour le doctorat, par Louis Mennesson,...

Mennesson, Louis. Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Statuts anciens et nouveaux, registrés en parlement, arrests, sentences et règlemens concernant la communauté des maistres potiers de terre, carleurs de la ville et fauxbourgs de Paris...

Charles VII (1403-1461
Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1752

[Acte royal. 1456-09-00. Gannat][Acte royal. 1607-04-00. Paris]Contient une table des matièresAvec m...

De l'origine, et establissement du parlement, et autres juridictions royalles estans dans l'enclos du Palais-Royal de Paris : par Pierre de Miraulmont,...

Miraulmont, Pierre de (1550?-1611). Auteur du texte

January 1612

Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa1Contient une table des matièresAvec mode text

La Réforme et les guerres de religion en Dauphiné, de 1560 à l'édit de Nantes (1598) ; par J.-D. Long,...

January 1856

Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient...

Du bail à complant dans le département de Maine-et-Loire : thèse pour le doctorat... soutenue le... 26 mai 1899... / par René Beucher,... ; Faculté de droit de Paris

Beucher, René. Auteur du texte

January 1899

Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Contient une table des matièresAvec mode text

La vénérable Madeleine de Saint-Joseph : première prieure française du premier monastère des Carmélites déchaussées en France (1578-1637) / [préface du cardinal Verdier]

January 1935

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines / par Louis Grignon

Grignon, Louis (1829-1891). Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Règlement pour l'exercice de la justice de la police de la ville d'Orléans

France. Prévôté (Orléans). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1583-12-16. Orléans][Acte royal]Contient une table des matièresAvec mode text

La mendicité à Besançon, principalement au XVIIIe siècle / par P. Saint-Martin,...

Saint-Martin, P. (docteur en droit). Auteur du texte

January 1910

Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Contient une table des matièresAvec mode text

Faculté de droit de Paris. Étude sur l'action en bornage. Droit romain. Droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Perrin,...

Perrin, Charles (avocat). Auteur du texte

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, au XIVe siècle... : précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de St-Martin (1060-1674) / par Louis Tanon,...

Abstract

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Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, au XIVe siècle... : précédé d'une étude sur la juridiction des religieux de St-Martin (1060-1674) / par Louis Tanon,...

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