Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représentation nationale, en annexe de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

January 1987

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représe...

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martiniqu...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représentation nationale, en annexe de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

January 1987

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représe...

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martiniqu...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Projet de décret ajourné du comité de Marine et des colonies sur les maîtres au petit cabotage, lors...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 17...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représentation nationale, en annexe de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

January 1987

Renvoi au comité des décrets de la demande d'un député de la Guadeloupe d'être admis dans la représe...

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Marine et des Colonies de la pétition présentée par des déportés de la Martiniqu...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Abstract

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Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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