Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Mery, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.487Appartient à l’ensemble documentaire ...

L. de Curt : depute de la Guadeloupe menbre du Comité de la Marine et du Comité des domaines : [dessin] / [Delaplace]

Delaplace, Jacques (1767-1...). Dessinateur

Référence bibliographique : Vidéodisque, 24141-24142Appartient à l’ensemble documentaire : Est18Rev1...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Considérations sur les rapports qui doivent exister entre les colonies et les métropoles, et particulièrement sur l'état actuel du commerce français dans les Antilles... : sur les avantages qui résulteront... de l'établissement d'un commerce libre... sur l'administration intérieure convenable aux colonies françaises... sur le danger d'affranchir les nègres dans ce moment... ([Reprod.]) / par M. Cassan

Cassan (17..-18..?

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.37Collection : Les archives de la Révolu...

Résultats de la Révolution quant au commerce, à la marine et aux colonies : apperçu de leur influence sur les forces et la prospérité de la France ([Reprod.]) / [Brulley]

Brulley, Augustin-Jean (1755-1827). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.509Collection : Les archives de la Révol...

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome 1er / par J. Ph. Garran,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Garran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816). Auteur du texte

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.3Contient une table des matière

I. Documents concernant la Guadeloupe aux Archives du département de la Seine et de la ville de Paris

de Vaux de Foletier, F.

January 1955

de Vaux de Foletier F. I. Documents concernant la Guadeloupe aux Archives du département de la Seine...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Mery, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.487Appartient à l’ensemble documentaire ...

L. de Curt : depute de la Guadeloupe menbre du Comité de la Marine et du Comité des domaines : [dessin] / [Delaplace]

Delaplace, Jacques (1767-1...). Dessinateur

Référence bibliographique : Vidéodisque, 24141-24142Appartient à l’ensemble documentaire : Est18Rev1...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi : précédé du rapport fait au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M. de Curt, député de la Guadeloupe,... ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.307Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Considérations sur les rapports qui doivent exister entre les colonies et les métropoles, et particulièrement sur l'état actuel du commerce français dans les Antilles... : sur les avantages qui résulteront... de l'établissement d'un commerce libre... sur l'administration intérieure convenable aux colonies françaises... sur le danger d'affranchir les nègres dans ce moment... ([Reprod.]) / par M. Cassan

Cassan (17..-18..?

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.37Collection : Les archives de la Révolu...

Résultats de la Révolution quant au commerce, à la marine et aux colonies : apperçu de leur influence sur les forces et la prospérité de la France ([Reprod.]) / [Brulley]

Brulley, Augustin-Jean (1755-1827). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.509Collection : Les archives de la Révol...

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome 1er / par J. Ph. Garran,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Garran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816). Auteur du texte

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.3Contient une table des matière

I. Documents concernant la Guadeloupe aux Archives du département de la Seine et de la ville de Paris

de Vaux de Foletier, F.

January 1955

de Vaux de Foletier F. I. Documents concernant la Guadeloupe aux Archives du département de la Seine...

Rapport et projet de décret sur les commis du trésor de la marine ([Reprod.]) / par M. Granet de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.215Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport et projet de décret, sur les invalides de la marine ([Reprod.]) / présentés au nom du Comité de marine ; par M. Granet, de Toulon ; imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Granet, Marc-Antoine. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.298Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Mery, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.487Appartient à l’ensemble documentaire ...

L. de Curt : depute de la Guadeloupe menbre du Comité de la Marine et du Comité des domaines : [dessin] / [Delaplace]

Delaplace, Jacques (1767-1...). Dessinateur

Référence bibliographique : Vidéodisque, 24141-24142Appartient à l’ensemble documentaire : Est18Rev1...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Abstract

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Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies ([Reprod.]) / fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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