Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... portant imposition pour la dépense annuelle de la garde-côte de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-08-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... pour créer une seconde division de canonniers garde-côtes dans le département de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-04-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Édit... portant rétablissement du bailliage et siège présidial d'Auxerre... Registré en la Cour des Aides le 28 août 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Ordonnance... portant imposition pour la dépense annuelle de la garde-côte de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-08-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... portant imposition pour la dépense annuelle de la garde-côte de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-08-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... pour créer une seconde division de canonniers garde-côtes dans le département de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-04-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Édit... portant rétablissement du bailliage et siège présidial d'Auxerre... Registré en la Cour des Aides le 28 août 1776

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Ordonnance... portant imposition pour la dépense annuelle de la garde-côte de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-08-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Abstract

Extracted data

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Abstract

Extracted data

Related items

Related items