Ordonnance du roy, pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie & la Marine . Du 20 décembre 1748

Édict du roy sur l'establissement des eschevins, justice & police de la ville d'Amiens

Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1650

[Acte royal. 1597-11-00. Paris][Acte royal. 1601-06-06. Fontainebleau][Acte royal. 1602-02-20. Paris...

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roy, pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie & la Marine . Du 20 décembre 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1748-12-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724. Numéro 15

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Ordonnance du roy, portant règlement sur la distribution du sel & du tabac aux troupes dans les trois lieues de l'Artois, du Cambrésis & du Haynault françois, limitrophes à la Picardie, au Soissonnois & à la Thiérache . Du 14 novembre 1747

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-11-14. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Édit du roy, portant création d'une noblesse militaire . Donné à Fontainebleau au mois de novembre 1750. Registré en Parlement le 25 dudi tmois. Avec la déclaration en interprétation, donnée à Versailles le 22 janvier 1752, aussi registrée le 3 mars suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1750-11-00. Fontainebleau][Acte royal. 1752-01-22. Versailles]Avec mode text

Édict du roy sur l'establissement des eschevins, justice & police de la ville d'Amiens

Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1650

[Acte royal. 1597-11-00. Paris][Acte royal. 1601-06-06. Fontainebleau][Acte royal. 1602-02-20. Paris...

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roy, pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie & la Marine . Du 20 décembre 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1748-12-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724. Numéro 15

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Ordonnance du roy, portant règlement sur la distribution du sel & du tabac aux troupes dans les trois lieues de l'Artois, du Cambrésis & du Haynault françois, limitrophes à la Picardie, au Soissonnois & à la Thiérache . Du 14 novembre 1747

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1747

[Acte royal. 1747-11-14. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Édit du roy, portant création d'une noblesse militaire . Donné à Fontainebleau au mois de novembre 1750. Registré en Parlement le 25 dudi tmois. Avec la déclaration en interprétation, donnée à Versailles le 22 janvier 1752, aussi registrée le 3 mars suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1750-11-00. Fontainebleau][Acte royal. 1752-01-22. Versailles]Avec mode text

Édict du roy sur l'establissement des eschevins, justice & police de la ville d'Amiens

Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1650

[Acte royal. 1597-11-00. Paris][Acte royal. 1601-06-06. Fontainebleau][Acte royal. 1602-02-20. Paris...

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roy, pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie & la Marine . Du 20 décembre 1748

Abstract

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Ordonnance du roy, pour réformer le cinquième bataillon de chacun des régimens de Picardie, Champagne, Navarre, Piémont, Normandie & la Marine . Du 20 décembre 1748

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