Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roi, concernant le service des milices-gardes-côtes de Belle-Isle . Du 26 mai 1755

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-05-26. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Déclaration... concernant les contrôlleurs généraux et particuliers des foüages et deniers extraordinaires, dans la province de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 20 may 1704

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Édit... portant création d'officiers dans les mareschaussées de la province de Bretagne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roi, concernant le service des milices-gardes-côtes de Belle-Isle . Du 26 mai 1755

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1755-05-26. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Déclaration... concernant les contrôlleurs généraux et particuliers des foüages et deniers extraordinaires, dans la province de Bretagne... Registrée en Parlement [à Rennes] le 20 may 1704

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1704

[Acte royal. 1704-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Abstract

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Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

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