Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-08-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-08-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour rétablir les compagnies de bombardiers classés dans les ports de Brest, Toulon & Rochefort ; & régler provisoirement ce qui sera observé dans le service & l'administration de l'artillerie de Marine . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service extraordinaire des milices garde-côtes des environs de Brest & de L'Orient pendant l'année 1744 . Du 25 avril 1744

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1744

[Acte royal. 1744-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de Brest...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Avec mode text

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Abstract

Extracted data

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Abstract

Extracted data

Related items

Related items