Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) datée du 21 mars 1703, à Versailles

Louis XIV
Dauvergne de Saint-Mars, Bénigne

January 1851

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) da...

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant, gouverneurs particuliers, lieutenans-de-Roi & autres officiers de l'État-major, commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent ; et qui fixe leur nombre, leur grade & leur résidence . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Règlement sur la police à observer à l'égard des matelots qui désertent aux Isles de l'Amérique, des navires armés dans les ports du Royaume . Du camp de Tournay le 19 may 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-19. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) datée du 21 mars 1703, à Versailles

Louis XIV
Dauvergne de Saint-Mars, Bénigne

January 1851

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) da...

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) datée du 21 mars 1703, à Versailles

Louis XIV
Dauvergne de Saint-Mars, Bénigne

January 1851

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) da...

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, portant règlement pour les appointemens du gouverneur-lieutenant général, intendant, gouverneurs particuliers, lieutenans-de-Roi & autres officiers de l'État-major, commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent ; et qui fixe leur nombre, leur grade & leur résidence . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Règlement sur la police à observer à l'égard des matelots qui désertent aux Isles de l'Amérique, des navires armés dans les ports du Royaume . Du camp de Tournay le 19 may 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-19. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) datée du 21 mars 1703, à Versailles

Louis XIV
Dauvergne de Saint-Mars, Bénigne

January 1851

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) da...

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) datée du 21 mars 1703, à Versailles

Louis XIV
Dauvergne de Saint-Mars, Bénigne

January 1851

Lettre de Louis XIV (roi de France) à Bénigne Dauvergne de Saint-Mars (gouverneur de la Bastille) da...

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivance) à Achille de Harlay (procureur général du Parlement de Paris) datée du 05 juillet 1665, à Saint-Germain-en-Laye

Le Tellier, marquis de Louvois, François-Michel
de Harlay, Achille

January 1851

Lettre de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois (secrétaire d'Etat de la Guerre en survivan...

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Abstract

Extracted data

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

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