Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne : et qui règle les hautes-payes, tant des bas-officiers & soldats desdites troupes, que de ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, à Gorée . Du 8 août 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-08-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons garde-côtes de la province de Guyenne. . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la Martinique . Du 20 janvier 1763

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-01-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Avec mode text

Déclaration... qui prescrit la forme des testamens et autres actes de disposition de dernière volonté, qui seront faits à l'avenir dans la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 6 mai 1754]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1754-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne : et qui règle les hautes-payes, tant des bas-officiers & soldats desdites troupes, que de ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, à Gorée . Du 8 août 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-08-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons garde-côtes de la province de Guyenne. . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roi, concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne . Du 25 février 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-02-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Réglement concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie . Du 30 mars 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-03-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la Martinique . Du 20 janvier 1763

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-01-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Avec mode text

Déclaration... qui prescrit la forme des testamens et autres actes de disposition de dernière volonté, qui seront faits à l'avenir dans la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 6 mai 1754]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1754-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne : et qui règle les hautes-payes, tant des bas-officiers & soldats desdites troupes, que de ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, à Gorée . Du 8 août 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-08-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Abstract

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Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

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