Ordonnance du roy, concernant la police qui doit estre observée par les pescheurs tillolliers, qui font la pesche entre les ouvrages que sa majesté a ordonnez à la barre de Bayonne . Du 26. may 1739

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... portant nouveau règlement pour la régie, police et administration des dépôts établis dans les pays limitrophes de ceux de gabelles, et le mesurage des sels dans les bureaux de recette des droits de la traite de Charente. Registrée en la Cour des Aydes le 27 février 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Déclaration... qui excepte la Monnoie de Toulouse de la suppression ordonnée par édit de... février 1772... Registrée en la Cour des Monnoies le 10 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance de police qui ordonne aux marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris et tous autres faisant commerce de bestiaux dans les marchés de Sceaux et de Poissy, de rapporter dans le courant du mois de mars 1745, au bureau de Dominique-Antoine Huel, fermier du sol pour livre les laissez-passer de la 1re année du bail Huel pour être convertis en de nouveaux laissez passer

France. Châtelet de Paris. Auteur du texte

January 1745

[Acte. 1745-03-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... pour la conservation des digues et autres ouvrages faits et à faire dans la rivière de l'Adour, et pour restablir l'ouverture de la barre de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance de police du bailliage de Versailles portant fixation du prix de la viande de boucherie. Du... 24 septembre 1779

January 1779

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’ensemble documentaire : PatGour

Arrest du conseil d'Estat du roy, concernant les parcs & pescheries situez sur les greves de l'amirauté des Sables d'Olonne : qui ordonne la destruction de toutes les écluses ou parcs de pierre ; & qui conserve la faculté d'avoir des bouchots aux seigneurs évesque de Luçon & baron de Champagné, sur les côtes de leurs seigneuries . Du 2. may 1739

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1739

[Acte. 1739-05-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Édit... qui partage entre l'intendance d'Auch et celle de Bordeaux le département qui compose... l'intendance de Bayonne... Registré en la Chambre des Comptes le 22 février... [1775.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Édit... concernant la réunion du bailliage du Pontautout et des 4 vicomtés y ressortissantes au bailliage du Pontaudemer... Registré au Parlement de Rouen [le 19 janvier 1742]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1742

[Acte royal. 1741-12-00. Versailles][Acte royal. 1742-03-22. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûreté et la police des prisonniers renfermés dans la maison de Bicêtre...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-04-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... portant nouveau règlement pour la régie, police et administration des dépôts établis dans les pays limitrophes de ceux de gabelles, et le mesurage des sels dans les bureaux de recette des droits de la traite de Charente. Registrée en la Cour des Aydes le 27 février 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Déclaration... qui excepte la Monnoie de Toulouse de la suppression ordonnée par édit de... février 1772... Registrée en la Cour des Monnoies le 10 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... pour la jurisdiction et police des bois de la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 1er septembre 1759]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance de police qui ordonne aux marchands bouchers de la ville et faubourgs de Paris et tous autres faisant commerce de bestiaux dans les marchés de Sceaux et de Poissy, de rapporter dans le courant du mois de mars 1745, au bureau de Dominique-Antoine Huel, fermier du sol pour livre les laissez-passer de la 1re année du bail Huel pour être convertis en de nouveaux laissez passer

France. Châtelet de Paris. Auteur du texte

January 1745

[Acte. 1745-03-16. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... pour la conservation des digues et autres ouvrages faits et à faire dans la rivière de l'Adour, et pour restablir l'ouverture de la barre de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-02-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Ordonnance de police du bailliage de Versailles portant fixation du prix de la viande de boucherie. Du... 24 septembre 1779

January 1779

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’ensemble documentaire : PatGour

Arrest du conseil d'Estat du roy, concernant les parcs & pescheries situez sur les greves de l'amirauté des Sables d'Olonne : qui ordonne la destruction de toutes les écluses ou parcs de pierre ; & qui conserve la faculté d'avoir des bouchots aux seigneurs évesque de Luçon & baron de Champagné, sur les côtes de leurs seigneuries . Du 2. may 1739

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1739

[Acte. 1739-05-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Édit... qui partage entre l'intendance d'Auch et celle de Bordeaux le département qui compose... l'intendance de Bayonne... Registré en la Chambre des Comptes le 22 février... [1775.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Édit... concernant la réunion du bailliage du Pontautout et des 4 vicomtés y ressortissantes au bailliage du Pontaudemer... Registré au Parlement de Rouen [le 19 janvier 1742]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1742

[Acte royal. 1741-12-00. Versailles][Acte royal. 1742-03-22. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... contenant de nouvelles précautions à prendre pour la sûreté et la police des prisonniers renfermés dans la maison de Bicêtre...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-04-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Réglement pour la police & discipline des équipages des navires marchands, expédiés pour les colonies françoises de l'Amérique, & sur ce qui doit être observé pour les remplacemens des équipages, tant des vaisseaux de sa majesté, que des navires marchands . Du 11 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... portant nouveau règlement pour la régie, police et administration des dépôts établis dans les pays limitrophes de ceux de gabelles, et le mesurage des sels dans les bureaux de recette des droits de la traite de Charente. Registrée en la Cour des Aydes le 27 février 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... concernant les milices garde-côtes de la province de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, concernant la police qui doit estre observée par les pescheurs tillolliers, qui font la pesche entre les ouvrages que sa majesté a ordonnez à la barre de Bayonne . Du 26. may 1739

Abstract

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Ordonnance du roy, concernant la police qui doit estre observée par les pescheurs tillolliers, qui font la pesche entre les ouvrages que sa majesté a ordonnez à la barre de Bayonne . Du 26. may 1739

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