Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de l'isle de Corse . Du 2 juin 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de l'isle de Corse . Du 2 juin 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnances du roi [prescrivant d'une convention entre la France de l'Angletere concernant la navigation]

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1826

[Acte royal. 1826-02-08]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746. . Du premier mai 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1748-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance... et Règlement avec lettres patentes [de même date] sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de l'isle de Corse . Du 2 juin 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

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Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

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