Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

[Acte royal. 1769-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’ens...

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les Corses fugitifs

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1789

[Acte royal. 1789-12-02. Paris][Acte royal. 1789-12-00. Paris][Acte royal. 1789-12-03. Paris][Acte r...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes et declaration du Roy, concernant la fonction des charges & offices des advocats & procureurs des Bureaux et Generalitez de France, créez par edict du mois d'avril mil six cens vingt-sept . Avec l'arrest de verification au Grand Conseil de Sa Majesté

Louis XIII (1601-1643
France. Auteur du texte
France. Grand conseil. Auteur du texte

January 1633

[Acte royal. 1628-10-17. Au Camp devant La Rochelle]Comprend : [Arrêt de vérification des lettres pa...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

[Acte royal. 1769-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’ens...

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit de la ville des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1760

[Acte royal. 1759-11-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les Corses fugitifs

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1789

[Acte royal. 1789-12-02. Paris][Acte royal. 1789-12-00. Paris][Acte royal. 1789-12-03. Paris][Acte r...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes et declaration du Roy, concernant la fonction des charges & offices des advocats & procureurs des Bureaux et Generalitez de France, créez par edict du mois d'avril mil six cens vingt-sept . Avec l'arrest de verification au Grand Conseil de Sa Majesté

Louis XIII (1601-1643
France. Auteur du texte
France. Grand conseil. Auteur du texte

January 1633

[Acte royal. 1628-10-17. Au Camp devant La Rochelle]Comprend : [Arrêt de vérification des lettres pa...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

[Acte royal. 1769-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’ens...

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil ci-inclus, du 30 novembre 1728,] qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1729, les parroisses et hameaux de Saint, Le Plessis Feausou, Hautefeüille, Le Breüil, Planoy et La Boissière ressortiront au grenier à sel de Fontenay-en-Brie... [Enregistrées à la Cour des Aides le 1er janvier 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1728-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Abstract

Extracted data

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

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