Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement en interprétation de celui du 4 juillet 1732, par rapport aux capitaineries garde-côtes de Saint-Nazaire & de Monthoir . Du 15 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-15. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement en interprétation de celui du 4 juillet 1732, par rapport aux capitaineries garde-côtes de Saint-Nazaire & de Monthoir . Du 15 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-15. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Abstract

Extracted data

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Abstract

Extracted data

Related items

Related items