Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-07-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensembl...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-08-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-09-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Reglement concernant les équipages des bateaux & autres bastimens qui naviguent seulement dans le port & à la baye de Marseille . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-07-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensembl...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands des ports de Provence et de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-08-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-09-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Abstract

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Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

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