Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-00. Versailles][Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble docum...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les trésoriers de France de Montauban enverront au procureur général de la chambre des comptes de Paris les actes de foi et hommage, aveux et dénombrements qu'ils auront reçus

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1705-10-03. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Provence et en Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-08-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Déclaration... au sujet des marchandises chargées à fret ou nolis dans les vaisseaux françois... Registrée en Parlement [à Toulouse] le 8 avril 1728

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé à l'égard des draps des manufactures de Languedoc qui sont envoyez dans les Échelles de Levant et de Barbarie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... qui deffend aux capitaines des bastiments de Provence et de Languedoc d'engager aucun matelot pour un terme moins long que celuy porté sur les rolles d'équipages et congez ; et aux matelots de quitter les bastiments dans les pays estrangers, encore que le terme de leur engagement soit expiré... Registrée en Parlement [de Languedoc le 21 juin 1730, et de Provence le 16 juin 1730]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-05-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’en...

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé pour les draps des manufactures de Languedoc, qui sont envoyez dans les Échelles du Levant...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-03-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices municipaux de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... portant règlement pour les biens abandonnés en la province de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1728-08-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat portant modération des droits d'entrées des cinq grosses fermes, péages et autres sur les vins de Languedoc et de la sénéchaussée de Bordeaux qui seront amenés à Paris jusqu'au 30 juin 1727

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1726

[Acte. 1726-11-19. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat servant de réglement pour expliquer quels actes des communautés de Languedoc sont assujettis au paiement du contrôle des actes et exploits, et quels en sont exceptés

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1738

[Acte. 1737-10-15. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Édit... concernant les amirautez en Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-00. Versailles][Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble docum...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les trésoriers de France de Montauban enverront au procureur général de la chambre des comptes de Paris les actes de foi et hommage, aveux et dénombrements qu'ils auront reçus

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1705-10-03. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Provence et en Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-08-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensem...

Déclaration... au sujet des marchandises chargées à fret ou nolis dans les vaisseaux françois... Registrée en Parlement [à Toulouse] le 8 avril 1728

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé à l'égard des draps des manufactures de Languedoc qui sont envoyez dans les Échelles de Levant et de Barbarie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-08-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... qui deffend aux capitaines des bastiments de Provence et de Languedoc d'engager aucun matelot pour un terme moins long que celuy porté sur les rolles d'équipages et congez ; et aux matelots de quitter les bastiments dans les pays estrangers, encore que le terme de leur engagement soit expiré... Registrée en Parlement [de Languedoc le 21 juin 1730, et de Provence le 16 juin 1730]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-05-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’en...

Ordonnance... portant ce qui doit estre observé pour les draps des manufactures de Languedoc, qui sont envoyez dans les Échelles du Levant...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-03-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat concernant les offices municipaux de Languedoc

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-11-27. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... portant règlement pour les biens abandonnés en la province de Languedoc...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1728-08-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du conseil d'Etat portant modération des droits d'entrées des cinq grosses fermes, péages et autres sur les vins de Languedoc et de la sénéchaussée de Bordeaux qui seront amenés à Paris jusqu'au 30 juin 1727

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1726

[Acte. 1726-11-19. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensembl...

Arrêt du conseil d'Etat servant de réglement pour expliquer quels actes des communautés de Languedoc sont assujettis au paiement du contrôle des actes et exploits, et quels en sont exceptés

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1738

[Acte. 1737-10-15. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Édit... concernant les amirautez en Languedoc... Registré en Parlement

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1692

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Arrêt du Conseil d'Etat concernant la levée dans l'étendue des gabelles de Languedoc, Provence et Dauphiné des deux sols pour livre, établis par la déclaration du 7 mai dernier

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1715

[Acte. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-00. Versailles][Acte royal. 1766-08-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble docum...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les trésoriers de France de Montauban enverront au procureur général de la chambre des comptes de Paris les actes de foi et hommage, aveux et dénombrements qu'ils auront reçus

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

[Acte. 1705-10-03. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Abstract

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Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

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