Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Lettres patentes... et Règlement [ci-inclus de même date, arrêté au Conseil]... pour les toiles appelées de Cholet qui se fabriquent à Cholet, à Vihiers et autres lieux des environs, tant de la dépendance de la province de Touraine que de celle du Poitou... Registrées en Parlement [le 3 décembre 1748]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-09-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-10-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Arrest du conseil d'Estat du roy et lettres patentes sur iceluy... concernant les sels qui se chargent dans l'estenduë du gouvernement de Broüage, isles de Ré et d'Oleron, et dans les ports du Poitou, d'Aunis et Bretagne, pour la destination des ports de Dunkerque, Calais, Boulogne et Étaples

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1729-02-22. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunis, Poitou et isles dépendantes...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble ...

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Statuts et règlemens des marchands merciers grossiers, jouailliers, quincailliers, épiciers, apotiquaires, droguistes, ciriers & chandeliers de la ville d'Abbeville ... Lettres patentes du Roy Louis XIV d'approbation, confirmation & omologation d'iceux... et arrest d'enregistrement desdits statuts & lettres patentes... au... Parlement, le tout pareillement enregistré aux greffes des mairies... d'Abbeville et sénéchaussée de Ponthieu...

France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1712-1716]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

[Acte royal. 1769-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’ens...

Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Lettres patentes... et Règlement [ci-inclus de même date, arrêté au Conseil]... pour les toiles appelées de Cholet qui se fabriquent à Cholet, à Vihiers et autres lieux des environs, tant de la dépendance de la province de Touraine que de celle du Poitou... Registrées en Parlement [le 3 décembre 1748]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-09-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-10-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Arrest du conseil d'Estat du roy et lettres patentes sur iceluy... concernant les sels qui se chargent dans l'estenduë du gouvernement de Broüage, isles de Ré et d'Oleron, et dans les ports du Poitou, d'Aunis et Bretagne, pour la destination des ports de Dunkerque, Calais, Boulogne et Étaples

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1729-02-22. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-02-10. Marly][Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunis, Poitou et isles dépendantes...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-01-23. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ensemble ...

Lettres patentes confirmatives du règlement [ci-inclus] concernant la pêche de la morüe qui sera faite par les vaisseaux des Sables d'Olonne... [Enregistrées au Parlement le 1er juillet 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-04-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec mode text

Reglement sur ce qui doit estre observé à l'égard des équipages des navires qui partent des ports de Provence, & au sujet des passagers qui s'y embarquent, par rapport aux expeditions des patentes de santé . Du 2. mars 1737

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Lettres patentes confirmatives de la fondation d'un hôpital dans la ville de Brigueuil-l'aîné. [Enregistrées par le procureur contrôleur du dixième le 5 octobre 1720.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1880

[Acte royal. 1717-08-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Statuts et règlemens des marchands merciers grossiers, jouailliers, quincailliers, épiciers, apotiquaires, droguistes, ciriers & chandeliers de la ville d'Abbeville ... Lettres patentes du Roy Louis XIV d'approbation, confirmation & omologation d'iceux... et arrest d'enregistrement desdits statuts & lettres patentes... au... Parlement, le tout pareillement enregistré aux greffes des mairies... d'Abbeville et sénéchaussée de Ponthieu...

France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1712-1716]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la Convention entre le Roi & l'Impératrice reine de Hongrie . Données à Compiegne le 22 août 1769. Registrées le 31 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

[Acte royal. 1769-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’ens...

Lettres patentes avec les statuts pour l'Académie des belles-lettres établie en la ville de Caen. [Enregistrées au Parlement de Normandie le 17 février 1705.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1705

[Acte royal. 1705-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Lettres patentes... et Règlement [ci-inclus de même date, arrêté au Conseil]... pour les toiles appelées de Cholet qui se fabriquent à Cholet, à Vihiers et autres lieux des environs, tant de la dépendance de la province de Touraine que de celle du Poitou... Registrées en Parlement [le 3 décembre 1748]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-09-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-10-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Arrest du conseil d'Estat du roy et lettres patentes sur iceluy... concernant les sels qui se chargent dans l'estenduë du gouvernement de Broüage, isles de Ré et d'Oleron, et dans les ports du Poitou, d'Aunis et Bretagne, pour la destination des ports de Dunkerque, Calais, Boulogne et Étaples

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1729

[Acte. 1729-02-22. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

Abstract

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Lettres patentes qui contiennent un règlement sur ce qui doit être observé à l'avenir pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunix, Poitou et isles dépendantes... [Enregistrées au Parlement le 8 mars 1727.]

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