Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Édict du roy sur l'establissement des eschevins, justice & police de la ville d'Amiens

Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1650

[Acte royal. 1597-11-00. Paris][Acte royal. 1601-06-06. Fontainebleau][Acte royal. 1602-02-20. Paris...

Règlement pour les farines du Canada...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration du roy au sujet des successions mobiliaires des sujets de Grande-Bretagne décédés en France . Donnée à Compiegne le 19. juillet 1739

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges d'amirauté des commissions de capitaines, majors et lieutenans des capitaineries garde-costes du Royaume...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Édict du roy sur l'establissement des eschevins, justice & police de la ville d'Amiens

Henri IV (1553-1610
France. Auteur du texte

January 1650

[Acte royal. 1597-11-00. Paris][Acte royal. 1601-06-06. Fontainebleau][Acte royal. 1602-02-20. Paris...

Règlement pour les farines du Canada...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration du roy au sujet des successions mobiliaires des sujets de Grande-Bretagne décédés en France . Donnée à Compiegne le 19. juillet 1739

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges d'amirauté des commissions de capitaines, majors et lieutenans des capitaineries garde-costes du Royaume...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge & Guyenne . Du 16 mars 1756

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1756

[Acte royal. 1756-03-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Abstract

Extracted data

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Abstract

Extracted data

Related items

Related items