Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement d'une compagnie de canonniers dans chacune des capitaineries garde-côtes de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 31 mars 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... au sujet des jeunes gens de La Rochelle qui s'appliquent au pilotage...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-02-06. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes du pays d'Aunis et province de Saintonge...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-05. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

État contenant la division & l'étendue des capitaineries garde-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, que le Roi a arrêté, conformément à son ordonnance du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-côtes... de Picardie

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-08-26. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Règlement pour la division & l'estendue des capitaineries garde-costes de Bretagne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’en...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement d'une compagnie de canonniers dans chacune des capitaineries garde-côtes de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 31 mars 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-31. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes dans les provinces de Poitou, Aunis & Saintonge, & isles adjacentes, pendant la campagne de la présente année . Du premier avril 1748

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les dragons gardes-côtes des provinces de Poitou, Aunis & Saintonge . Du 9 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... au sujet des jeunes gens de La Rochelle qui s'appliquent au pilotage...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-02-06. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... pour donner rang dans les dragons aux compagnies de dragons détachées des milices garde-côtes des provinces de Guyenne, Poitou, Aunis et Saintonge et aux officiers qui les commandent...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Règlement pour la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de la province de Poitou...

Abstract

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