Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Procès-verbal de la réunion des Colons de la Guadeloupe, de la Martinique, etc. avec une lettre d'envoi commençant par ces mots : Paris le 13 février 1898. Monsieur. Nous avons l'honneur de vous adresser...

January 1838

Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Av...

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du Roy, concernant les convois pour les Isles françoises de l'Amérique . Du 14 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-14. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Procès-verbal de la réunion des Colons de la Guadeloupe, de la Martinique, etc. avec une lettre d'envoi commençant par ces mots : Paris le 13 février 1898. Monsieur. Nous avons l'honneur de vous adresser...

January 1838

Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Av...

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du Roy, concernant les convois pour les Isles françoises de l'Amérique . Du 14 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-14. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement en interprétation de celuy du 5 aoust 1721, concernant la division et l'estendue des capitaineries garde-costes de Guienne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Bonnac . Du 23 octobre 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-10-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à...

Procès-verbal de la réunion des Colons de la Guadeloupe, de la Martinique, etc. avec une lettre d'envoi commençant par ces mots : Paris le 13 février 1898. Monsieur. Nous avons l'honneur de vous adresser...

January 1838

Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1Av...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Abstract

Extracted data

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