Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville & fauxbourgs de Paris

Louis XI (1423-1483
Charles VIII (1470-1498
François Ier (1494-1547
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1467-06-24. Chartres][Acte royal. 1484-08-02. Paris][Acte royal. 1519-07-00. Paris][Act...

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-07-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensembl...

Ordonnance du roy, portant que les capitaines, maistres & patrons des bastimens françois, seront tenus à l'avenir de payer les droits consulaires & nationaux aux consuls de France establis dans les ports d'Espagne . Du 21. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Arrêt du conseil d'état qui rétablit les appointements des conseils, et vice-consuls des Echelles du Levant et de Barbarie, à commencer du 1er août 1720

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-04-24. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’en...

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville & fauxbourgs de Paris

Louis XI (1423-1483
Charles VIII (1470-1498
François Ier (1494-1547
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1467-06-24. Chartres][Acte royal. 1484-08-02. Paris][Acte royal. 1519-07-00. Paris][Act...

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1719

[Acte royal. 1719-07-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensembl...

Ordonnance du roy, portant que les capitaines, maistres & patrons des bastimens françois, seront tenus à l'avenir de payer les droits consulaires & nationaux aux consuls de France establis dans les ports d'Espagne . Du 21. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Arrêt du conseil d'état qui rétablit les appointements des conseils, et vice-consuls des Echelles du Levant et de Barbarie, à commencer du 1er août 1720

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1720

[Acte. 1720-04-24. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’ensemble docu...

Ordonnance... qui permet aux négocians de... Marseille et des autres ports de Provence d'envoyer leurs vaisseaux chargez de marchandises dans les ports d'Italie...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-03-31. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’en...

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Déclaration... concernant la navigation des vaisseaux françois aux côtes d'Italie, d'Espagne, de Barbarie et aux Échelles du Levant... Registrée en Parlement [à Aix et à Toulouse, les 9 et 12 décembre 1727]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1727-10-21. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville & fauxbourgs de Paris

Louis XI (1423-1483
Charles VIII (1470-1498
François Ier (1494-1547
Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1467-06-24. Chartres][Acte royal. 1484-08-02. Paris][Acte royal. 1519-07-00. Paris][Act...

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

Abstract

Extracted data

Ordonnance portant que les capitaines, maîtres et patrons des vaisseaux et autres bâtimens françois recevront sur leurs bords les matelots dégradez qui leur seront donnez par les consuls des Echelles de Levant, de Barbarie et des ports d'Italie...

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