Déclaration... concernant la Guinée, qui ordonne que trois négrillons ne seront payez que sur le pied de deux nègres, et deux négrittes pour un nègre. Registrée en Parlement [le 9 janvier 1717]

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-09-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du Roy, concernant les convois pour les Isles françoises de l'Amérique . Du 14 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-14. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-09-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Lettres patentes... portant règlement pour le commerce des colonies françoises... Registrées en Parlement [le 12 mai 1717]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-04-00. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du Roy, concernant les convois pour les Isles françoises de l'Amérique . Du 14 mai 1745

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-14. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement... concernant le commerce estranger dans les colonies...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1720

[Acte royal. 1720-07-23. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance... au sujet des engagez [destinés aux colonies françaises d'Amérique]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1721

[Acte royal. 1721-05-20. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensem...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Déclaration... concernant les gardes-jurez ou syndics des pescheurs du poisson de mer sur les côtes des provinces de Flandre, pays conquis et reconquis, Boulonnois, Picardie et Normandie... Registrée en Parlement [le 25 novembre 1729]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-09-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’en...

Déclaration... concernant la Guinée, qui ordonne que trois négrillons ne seront payez que sur le pied de deux nègres, et deux négrittes pour un nègre. Registrée en Parlement [le 9 janvier 1717]

Abstract

Extracted data

Déclaration... concernant la Guinée, qui ordonne que trois négrillons ne seront payez que sur le pied de deux nègres, et deux négrittes pour un nègre. Registrée en Parlement [le 9 janvier 1717]

Abstract

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