Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 1 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 2 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du pays et duché de Normandie , anciens ressorts & enclaves d'icelui. Augmentées de plusieurs édits, déclarations, arrêts & nouveaux réglemens de la Cour... Nouvelle & dernière édition

January 1716

[Coutume. Normandie. 1716]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble do...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 6 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 2 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée

Le Cocq, Pierre (directeur du séminaire de Caen et supérieur des Eudistes). Auteur du texte

January 1777

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Coutumes de Normandie : lois françaises et jurisprudence des tribunaux normands, concernant le voisinage, la mitoyenneté et les servitudes / par L.-A. André,...

André, Albert (1844-19..). Auteur du texte

January 1896

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Vénerie normande, ou L'école de la chasse aux chiens courants, pour le lièvre, le chevreuil, le cerf, le daim, le sanglier, le loup, le renard & la loutre ... avec les tons de la chasse... et un traité des remèdes, un traité sur le droit de suite et un dictionnaire des termes de chasse, etc. Par M. Le Verrier de La Conterie,...

Le Verrier de La Conterie, Jean-Baptiste-Jacques (1718-1783). Auteur du texte

January 1778

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Des Droits de la fille, ou du Mariage avenant dans la coutume de Normandie, par A. Le Poittevin,...

Le Poittevin, Alfred Léon (1854-1923). Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec...

Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 1 / par Mr Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité du droit naturel, & de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens. Tome 2 / ; ouvrage posthume de Mr Vicat,...

Vicat, Béat Philippe. Auteur du texte

January 1777

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de (1672-1733). Auteur du texte

January 1775

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Les Additions au Coutumier de Normandie de Guillaume Le Rouillé, d'Alençon, en tant qu'elles touchent au droit romain, par le Dr Rudolf Leonhard,...

Leonhard, Rudolf (1851-1921). Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 1 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité des statuts (lois personnelles, lois réelles), d'après le droit ancien et le droit moderne, ou Du droit international privé... par M. A. Mailher de Chassat,...

Mailher de Chassat, Antoine (1781-1864). Auteur du texte

January 1845

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Traité du droit de succession. Tome 1 / par J.-B.-A. Hureaux,...

Hureaux, Jean-Baptiste-Auguste. Auteur du texte

January 1868

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit de l'évêque aux meubles des intestats, étudié en Normandie au moyen âge : thèse pour le doctorat... / par Gaston Baril ; Université de Caen, Faculté de droit

Baril, Gaston. Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 2 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du pays et duché de Normandie , anciens ressorts & enclaves d'icelui. Augmentées de plusieurs édits, déclarations, arrêts & nouveaux réglemens de la Cour... Nouvelle & dernière édition

January 1716

[Coutume. Normandie. 1716]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble do...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 6 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité de l'état des personnes, suivant les principes du droit françois & du droit coutumier de la province de Normandie, pour le for de la conscience. Tome 2 / . Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée

Le Cocq, Pierre (directeur du séminaire de Caen et supérieur des Eudistes). Auteur du texte

January 1777

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Coutumes de Normandie : lois françaises et jurisprudence des tribunaux normands, concernant le voisinage, la mitoyenneté et les servitudes / par L.-A. André,...

André, Albert (1844-19..). Auteur du texte

January 1896

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Vénerie normande, ou L'école de la chasse aux chiens courants, pour le lièvre, le chevreuil, le cerf, le daim, le sanglier, le loup, le renard & la loutre ... avec les tons de la chasse... et un traité des remèdes, un traité sur le droit de suite et un dictionnaire des termes de chasse, etc. Par M. Le Verrier de La Conterie,...

Le Verrier de La Conterie, Jean-Baptiste-Jacques (1718-1783). Auteur du texte

January 1778

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Des Droits de la fille, ou du Mariage avenant dans la coutume de Normandie, par A. Le Poittevin,...

Le Poittevin, Alfred Léon (1854-1923). Auteur du texte

January 1889

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec...

Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 1 / par Mr Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité du droit naturel, & de l'application de ses principes au droit civil et au droit des gens. Tome 2 / ; ouvrage posthume de Mr Vicat,...

Vicat, Béat Philippe. Auteur du texte

January 1777

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de (1672-1733). Auteur du texte

January 1775

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Les Additions au Coutumier de Normandie de Guillaume Le Rouillé, d'Alençon, en tant qu'elles touchent au droit romain, par le Dr Rudolf Leonhard,...

Leonhard, Rudolf (1851-1921). Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 1 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Traité des statuts (lois personnelles, lois réelles), d'après le droit ancien et le droit moderne, ou Du droit international privé... par M. A. Mailher de Chassat,...

Mailher de Chassat, Antoine (1781-1864). Auteur du texte

January 1845

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Traité du droit de succession. Tome 1 / par J.-B.-A. Hureaux,...

Hureaux, Jean-Baptiste-Auguste. Auteur du texte

January 1868

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Le droit de l'évêque aux meubles des intestats, étudié en Normandie au moyen âge : thèse pour le doctorat... / par Gaston Baril ; Université de Caen, Faculté de droit

Baril, Gaston. Auteur du texte

January 1911

Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Cont...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 2 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du pays et duché de Normandie , anciens ressorts & enclaves d'icelui. Augmentées de plusieurs édits, déclarations, arrêts & nouveaux réglemens de la Cour... Nouvelle & dernière édition

January 1716

[Coutume. Normandie. 1716]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’ensemble do...

Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation. Tome 6 / par M. Proudhon,...

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Contient une table des matièresAvec mode text

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