Étude médico-légale sur l'avortement ; suivie d'une Note sur l'obligation de déclarer à l'état civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées (Nouvelle édition, revue et augmentée de rapports médicaux sur l'affaire Boisleux et La Jarrige) / par Ambroise Tardieu,...

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de (1672-1733). Auteur du texte

January 1775

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du département du Nord condamnant à mort Marie-Anne Loye pour détention de faux assignats est annulé ; la condamnée sera rejugée par le tribunal du Pas-de-Calais, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1987

Merlin de Douai. Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du ...

Note rédigée à l’attention du Conseil supérieur de la Justice sur l’avant-projet d’arrêté royal de pouvoirs spéciaux « concernant la prorogation des délais de procédure devant les juridictions civiles et administratives et de la procédure écrite en ce qui concerne les procédures civiles »

Georges, Frédéric
Hoc, Arnaud
Jafferali, Rafaël
Mougenot, Dominique
Van Drooghenbroeck, J-F

March 2020

La présente note, mise à jour, souligne un certain nombre de difficultés suscitées par l’avant-proje...

Étude médico-légale sur l'avortement ; suivie d'une Note sur l'obligation de déclarer à l'état-civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées (Nouvelle édition, revue et augmentée de rapports médicaux) / par Ambroise Tardieu,...

Tardieu, Ambroise (1818-1879). Auteur du texte
Brouardel, Paul (1837-1906). Auteur du texte
Thoinot, Léon-Henri (1858-1915). Auteur du texte
Maygrier, Charles (1849-1926). Auteur du texte

January 1910

Comprend : Rapports médicaux [sur l'affaire Boisleux et La Jarrige]Contient une table des matièresAv...

Étude médico-légale sur l'avortement, suivie d'une note sur l'obligation de déclarer à l'état civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées, par Ambroise Tardieu,... édition... augmentée de rapports médicaux sur l'affaire Boisleux et La Jarrige, par MM. Brouardel, Thoinot et Maygrier (7e édition)

Tardieu, Ambroise (1818-1879). Auteur du texte
Brouardel, Paul (1837-1906). Auteur du texte

January 1904

Comprend : Rapports médicaux sur l'affaire Boisleux et LajarrigeContient une table des matièresAvec ...

Éléments d'anatomie générale : description de tous les tissus ou systèmes organiques qui composent le corps humain. accompagnée d'une Notice sur la vie et les ouvrages de P.-A. Béclard (3e édition revue et augmentée...) / par P.-A. Béclard (d'Angers),... ; par M. C.-P. Ollivier (d'Angers)...

Béclard, Pierre-Auguste (1785-1825). Auteur du texte
Ollivier, Charles-Prosper (1796-1845). Auteur du texte

January 1852

Comprend : Notice sur la vie et les ouvrages de P.-A. BéclardAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Études de législation : de la peine de mort, de la révision des condamnations criminelles, de la contrainte par corps (2e édition revue et augmentée) / par J. Bédarride,...

Bédarride, Jassuda (1804-1882). Auteur du texte

January 1867

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Analyse raisonnée de la législation sur les eaux (Nouvelle édition... augmentée d'un supplément) / par Dubreuil...

Dubreuil, Joseph (1747-1824). Auteur du texte
Giraud, Charles (1802-1881). Auteur du texte

Comprend : Notice sur l'ancien ordre judiciaire en province et sur M. DubreuilContient une table des...

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Drames. Tome II

Beaumarchais, Pierre-Augustin Caron de (1732-1799). Auteur du texte
Beaumarchais, Pierre-Augustin Caron de (1732-1799). Auteur du texte
Fenouillot de Falbaire, Charles-Georges (1727-1800). Auteur du texte

January 1818

Comprend : Eugénie, drame, par Caron de Beaumarchais, représenté, pour la première fois, le 25 juin ...

Histoire du droit de succession en France, au moyen-âge / par Édouard Gans,... ; traduite en français par L. de Loménie. précédée d'une Notice sur la vie et les ouvrages de Gans / par M. Saint-Marc-Girardin,...

Gans, Eduard (1797-1839). Auteur du texte
Saint-Marc Girardin (1801-1873). Auteur du texte

January 1845

Comprend : Notice sur la vie et les ouvrages de GansContient une table des matièresAvec mode text

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Comédies en vers. Tome XIII

Dorat, Claude-Joseph (1734-1780). Auteur du texte
Forgeot, Nicolas-Julien (1758-1798). Auteur du texte
Forgeot, Nicolas-Julien (1758-1798). Auteur du texte
Imbert, Barthélemy (1747-1790). Auteur du texte

January 1818

Comprend : La Feinte par amour, comédie, par Dorat, représentée, pour la première fois, le 31 juille...

Fin de la révolution (2e édition augmentée de notes sur la succession légitmie au trône de France...) / par J. H. Pézieux,...

Pézieux, J H. Auteur du texte

January 1884

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Comédies en prose. Tome IV

Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Baron (1653-1729). Auteur du texte

January 1818

Comprend : Les Bourgeoises de qualité, comédie, par Dancourt, représentée, pour la première fois, le...

Memoires et instructions pour servir dans les negociations et affaires concernant la France ([Reprod.]) / [par Denys Godefroy le jeune]

Godefroy, Denys (1615-1681). Auteur du texte

January 1689

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Conti...

Mélanges.

Contient : « Réfléxions sur le bonheur, par Mme la marquise Du Chàtelet » ; « Les Matinées du roi de...

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de (1672-1733). Auteur du texte

January 1775

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du département du Nord condamnant à mort Marie-Anne Loye pour détention de faux assignats est annulé ; la condamnée sera rejugée par le tribunal du Pas-de-Calais, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1987

Merlin de Douai. Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du ...

Note rédigée à l’attention du Conseil supérieur de la Justice sur l’avant-projet d’arrêté royal de pouvoirs spéciaux « concernant la prorogation des délais de procédure devant les juridictions civiles et administratives et de la procédure écrite en ce qui concerne les procédures civiles »

Georges, Frédéric
Hoc, Arnaud
Jafferali, Rafaël
Mougenot, Dominique
Van Drooghenbroeck, J-F

March 2020

La présente note, mise à jour, souligne un certain nombre de difficultés suscitées par l’avant-proje...

Étude médico-légale sur l'avortement ; suivie d'une Note sur l'obligation de déclarer à l'état-civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées (Nouvelle édition, revue et augmentée de rapports médicaux) / par Ambroise Tardieu,...

Tardieu, Ambroise (1818-1879). Auteur du texte
Brouardel, Paul (1837-1906). Auteur du texte
Thoinot, Léon-Henri (1858-1915). Auteur du texte
Maygrier, Charles (1849-1926). Auteur du texte

January 1910

Comprend : Rapports médicaux [sur l'affaire Boisleux et La Jarrige]Contient une table des matièresAv...

Étude médico-légale sur l'avortement, suivie d'une note sur l'obligation de déclarer à l'état civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées, par Ambroise Tardieu,... édition... augmentée de rapports médicaux sur l'affaire Boisleux et La Jarrige, par MM. Brouardel, Thoinot et Maygrier (7e édition)

Tardieu, Ambroise (1818-1879). Auteur du texte
Brouardel, Paul (1837-1906). Auteur du texte

January 1904

Comprend : Rapports médicaux sur l'affaire Boisleux et LajarrigeContient une table des matièresAvec ...

Éléments d'anatomie générale : description de tous les tissus ou systèmes organiques qui composent le corps humain. accompagnée d'une Notice sur la vie et les ouvrages de P.-A. Béclard (3e édition revue et augmentée...) / par P.-A. Béclard (d'Angers),... ; par M. C.-P. Ollivier (d'Angers)...

Béclard, Pierre-Auguste (1785-1825). Auteur du texte
Ollivier, Charles-Prosper (1796-1845). Auteur du texte

January 1852

Comprend : Notice sur la vie et les ouvrages de P.-A. BéclardAppartient à l’ensemble documentaire : ...

Études de législation : de la peine de mort, de la révision des condamnations criminelles, de la contrainte par corps (2e édition revue et augmentée) / par J. Bédarride,...

Bédarride, Jassuda (1804-1882). Auteur du texte

January 1867

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Analyse raisonnée de la législation sur les eaux (Nouvelle édition... augmentée d'un supplément) / par Dubreuil...

Dubreuil, Joseph (1747-1824). Auteur du texte
Giraud, Charles (1802-1881). Auteur du texte

Comprend : Notice sur l'ancien ordre judiciaire en province et sur M. DubreuilContient une table des...

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Drames. Tome II

Beaumarchais, Pierre-Augustin Caron de (1732-1799). Auteur du texte
Beaumarchais, Pierre-Augustin Caron de (1732-1799). Auteur du texte
Fenouillot de Falbaire, Charles-Georges (1727-1800). Auteur du texte

January 1818

Comprend : Eugénie, drame, par Caron de Beaumarchais, représenté, pour la première fois, le 25 juin ...

Histoire du droit de succession en France, au moyen-âge / par Édouard Gans,... ; traduite en français par L. de Loménie. précédée d'une Notice sur la vie et les ouvrages de Gans / par M. Saint-Marc-Girardin,...

Gans, Eduard (1797-1839). Auteur du texte
Saint-Marc Girardin (1801-1873). Auteur du texte

January 1845

Comprend : Notice sur la vie et les ouvrages de GansContient une table des matièresAvec mode text

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Comédies en vers. Tome XIII

Dorat, Claude-Joseph (1734-1780). Auteur du texte
Forgeot, Nicolas-Julien (1758-1798). Auteur du texte
Forgeot, Nicolas-Julien (1758-1798). Auteur du texte
Imbert, Barthélemy (1747-1790). Auteur du texte

January 1818

Comprend : La Feinte par amour, comédie, par Dorat, représentée, pour la première fois, le 31 juille...

Fin de la révolution (2e édition augmentée de notes sur la succession légitmie au trône de France...) / par J. H. Pézieux,...

Pézieux, J H. Auteur du texte

January 1884

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Répertoire général du théâtre français.... Théâtre du second ordre. Comédies en prose. Tome IV

Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Dancourt (1661-1725). Auteur du texte
Baron (1653-1729). Auteur du texte

January 1818

Comprend : Les Bourgeoises de qualité, comédie, par Dancourt, représentée, pour la première fois, le...

Memoires et instructions pour servir dans les negociations et affaires concernant la France ([Reprod.]) / [par Denys Godefroy le jeune]

Godefroy, Denys (1615-1681). Auteur du texte

January 1689

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Conti...

Mélanges.

Contient : « Réfléxions sur le bonheur, par Mme la marquise Du Chàtelet » ; « Les Matinées du roi de...

Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. noble François de Boutaric,... Nouvelle édition, revue, corrigée & considérablement augmentée... par M.... avocat au Parlement de Toulouse

Boutaric, François de (1672-1733). Auteur du texte

January 1775

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Contient une table des matièresAvec mode text

Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du département du Nord condamnant à mort Marie-Anne Loye pour détention de faux assignats est annulé ; la condamnée sera rejugée par le tribunal du Pas-de-Calais, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1987

Merlin de Douai. Sur rapport du représentant Merlin (de Douai), le jugement du tribunal criminel du ...

Note rédigée à l’attention du Conseil supérieur de la Justice sur l’avant-projet d’arrêté royal de pouvoirs spéciaux « concernant la prorogation des délais de procédure devant les juridictions civiles et administratives et de la procédure écrite en ce qui concerne les procédures civiles »

Georges, Frédéric
Hoc, Arnaud
Jafferali, Rafaël
Mougenot, Dominique
Van Drooghenbroeck, J-F

March 2020

La présente note, mise à jour, souligne un certain nombre de difficultés suscitées par l’avant-proje...

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