Add to ORKG[Acte. 1811-1855]Comprend : Arrêts de la cour impériale d'Aix... concernant le droit maritime, 1811-1855...Avec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
[Factum (Saint-Trivier (comté ; Ain). Justice). 1728][Factum. France. Bailliage. Bourg-en-Bresse. 17...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....
Comprend : Tableau de l'enseignement et des études dans les Facultés de droit et d'une analyse chron...
[Acte. 1858-06-27. Paris][Acte. 160-10-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : FranceJp0Ave...
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Mémorial du commerce et de l'industrie ou annales du droit commercialVariante...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1855-1937Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Av...
Variante(s) de titre : Annales de la science et du droit commercial, terrestre et maritime ou Mémori...
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Avec ...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
[Factum (Saint-Trivier (comté ; Ain). Justice). 1728][Factum. France. Bailliage. Bourg-en-Bresse. 17...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....
Comprend : Tableau de l'enseignement et des études dans les Facultés de droit et d'une analyse chron...
[Acte. 1858-06-27. Paris][Acte. 160-10-25. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : FranceJp0Ave...
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Mémorial du commerce et de l'industrie ou annales du droit commercialVariante...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1855-1937Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Av...
Variante(s) de titre : Annales de la science et du droit commercial, terrestre et maritime ou Mémori...
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Avec ...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
[Factum (Saint-Trivier (comté ; Ain). Justice). 1728][Factum. France. Bailliage. Bourg-en-Bresse. 17...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...