Rapports et délibérations / Conseil général du Département de la Côte-d'Or

Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations... - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Rapports des chefs de service - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Rapports et délibérations de la Commission départementale - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Rapport du président - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Délibérations - Côte-d'Or, Conseil généralVariante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Côte-d'OEtat de collection : 1839-1845 ; 1847-1850 ; 1852-1857 ; 1860-1916 ; 1918-1920 ; 1922-1923 ; 1925-1928 ; 1931-1940 ; 1958-Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text