Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui fixe un délai pour le contrôle des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le dernier vingt-cinq, et dispense des frais les porteurs desdites promesses...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, portant création d'un régiment de soldats-matelots, sous le titre de régiment étranger de Dunkerque . Du premier février 1762

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-03-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Déclaration... qui permet aux magistrats... de Dunkerque, Bourbourg et Gravelines de cotter et parapher les registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures dans l'étendue de leurs territoires... [Enregistrée au Parlement le 9 avril 1740.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1740-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les poids et mesures... Registrée en Parlement [le 27 juin 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant augmentation de finance et de gages pour les officiers de chancellerie... Registré en Parlement [le 16 mars 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... portant que les sommes déposées au Parlement pour les épices des procès à juger seront rendues aux parties... Registrée en Parlement [le 25 juin 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettre de S. M. au magistrat de Dunkerque, qui ordonne de procéder en langue françoise...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1663

[Acte royal. 1663-05-26. Paris][Acte royal. 1663-06-10. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement le 29 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui défend de saisir la solde et les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats et pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la garde de Paris et des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juillet... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise : du 10 décembre 1762 / [signé Louis ; Duc de Choiseul)

Louis XV (1710-1774
Choiseul, Étienne-François de (1719-1785). Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-12-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... qui ordonne la levée et perception du second vingtième, à compter du 1er janvier 1768 jusqu'au 1er janvier 1770... Registré en Parlement [le 22 juin 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui fixe un délai pour le contrôle des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le dernier vingt-cinq, et dispense des frais les porteurs desdites promesses...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, portant création d'un régiment de soldats-matelots, sous le titre de régiment étranger de Dunkerque . Du premier février 1762

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-03-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Déclaration... qui permet aux magistrats... de Dunkerque, Bourbourg et Gravelines de cotter et parapher les registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures dans l'étendue de leurs territoires... [Enregistrée au Parlement le 9 avril 1740.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1740-03-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les poids et mesures... Registrée en Parlement [le 27 juin 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-05-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant augmentation de finance et de gages pour les officiers de chancellerie... Registré en Parlement [le 16 mars 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... portant que les sommes déposées au Parlement pour les épices des procès à juger seront rendues aux parties... Registrée en Parlement [le 25 juin 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Lettre de S. M. au magistrat de Dunkerque, qui ordonne de procéder en langue françoise...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1663

[Acte royal. 1663-05-26. Paris][Acte royal. 1663-06-10. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire :...

Déclaration... portant établissement d'une Commission royale de médecine pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-04-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... portant réduction des offices de procureurs et de notaires à Dunkerque... Registré en Parlement le 29 août... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui défend de saisir la solde et les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats et pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la garde de Paris et des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juillet... [1771.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-06-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, concernant l'infanterie françoise : du 10 décembre 1762 / [signé Louis ; Duc de Choiseul)

Louis XV (1710-1774
Choiseul, Étienne-François de (1719-1785). Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-12-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Édit... qui ordonne la levée et perception du second vingtième, à compter du 1er janvier 1768 jusqu'au 1er janvier 1770... Registré en Parlement [le 22 juin 1767]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant les jeux défendus... Registrée en Parlement le 2 mars... [1781.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-03-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... concernant la répartition des épices et émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires et les juges-gardes des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 3 septembre... [1783.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Déclaration... qui fixe un délai pour le contrôle des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le dernier vingt-cinq, et dispense des frais les porteurs desdites promesses...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC

Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

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Ordonnance du roi, pour réformer le régiment étranger de Dunkerque . Du 19 mars 1763

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