Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

Bulletin de la Cour impériale ["puis" de la Cour d'appel] de Rennes et des tribunaux du ressort...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

January 1858

Variante(s) de titre : Remplace : "Journal de la Cour royale de Rennes" et : "Jurisprudence de la Co...

France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts du Conseil d'État rendus en séances publiques sur toutes l...

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

Variante(s) de titre : Journal des avoués : ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et ...

Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

July 1810

01 juillet 18101810/07/01 (T6)-1810/12/31.Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace

Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France

Variante(s) de titre : Journal de la Cour de cassation ou de jurisprudence générale de la FrancePéri...

Jurisprudence de la Cour royale d'Amiens ou Recueil des arrêts rendus par cette cour sur les questions les plus importantes en matière civile, commerciale et criminelle

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte
Ordre des avocats (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des audiences de la Cour d'Amiens, des tribunaux du ressort et des co...

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Variante(s) de titre : Jurisprudence générale du royaumeVariante(s) de titre : Jurisprudence général...

Le Journal comique / rédacteur en chef Blaguamort ; imprimeur-gérant Raoul Fauvel

Variante(s) de titre : La dernière page reprend le texte de divers journaux qui paraissent parfois a...

Journal de la Corse

January 1817

Variante(s) de titre : Le RépublicainVariante(s) de titre : Journal du département de la CorseVarian...

Journal des arrêts de la Cour royale de Bordeaux : contenant toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale et de procédure, depuis le 1er janvier 1826 : avec des notes indiquant les arrêts, conformes ou contraires, rendus par les autres cours royales ou la cour de cassation, et les opinions des auteurs sur les questions jugées par ces arrêts

France. Cour d'appel (Bordeaux). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour d'appel de BordeauxVariante(s) de titre : Journ...

Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle / rédigé par G. L. J. Carré,... et J. M. Duguen,...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour royale de Rennes, rendus en matière civileEtat ...

Revue de médecine légale

Variante(s) de titre : Revue de médecine légale et de jurisprudence médicaleVariante(s) de titre : M...

Le Journal des propriétaires : leurs droits au crédit

Variante(s) de titre : Le Journal des propriétaires : études financières et agricolesPériodicité : B...

Bulletin de la Cour impériale ["puis" de la Cour d'appel] de Rennes et des tribunaux du ressort...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

January 1858

Variante(s) de titre : Remplace : "Journal de la Cour royale de Rennes" et : "Jurisprudence de la Co...

Recueil des arrêts du Conseil d'État

France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts du Conseil d'État rendus en séances publiques sur toutes l...

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

Variante(s) de titre : Journal des avoués : ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et ...

Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

France. Cour d'appel (Colmar). Auteur du texte

July 1810

01 juillet 18101810/07/01 (T6)-1810/12/31.Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace

Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France

Variante(s) de titre : Journal de la Cour de cassation ou de jurisprudence générale de la FrancePéri...

Jurisprudence de la Cour royale d'Amiens ou Recueil des arrêts rendus par cette cour sur les questions les plus importantes en matière civile, commerciale et criminelle

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...

France. Cour d'appel (Amiens). Auteur du texte
Ordre des avocats (Amiens). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des audiences de la Cour d'Amiens, des tribunaux du ressort et des co...

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,...

Variante(s) de titre : Jurisprudence générale du royaumeVariante(s) de titre : Jurisprudence général...

Le Journal comique / rédacteur en chef Blaguamort ; imprimeur-gérant Raoul Fauvel

Variante(s) de titre : La dernière page reprend le texte de divers journaux qui paraissent parfois a...

Journal de la Corse

January 1817

Variante(s) de titre : Le RépublicainVariante(s) de titre : Journal du département de la CorseVarian...

Journal des arrêts de la Cour royale de Bordeaux : contenant toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale et de procédure, depuis le 1er janvier 1826 : avec des notes indiquant les arrêts, conformes ou contraires, rendus par les autres cours royales ou la cour de cassation, et les opinions des auteurs sur les questions jugées par ces arrêts

France. Cour d'appel (Bordeaux). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour d'appel de BordeauxVariante(s) de titre : Journ...

Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle / rédigé par G. L. J. Carré,... et J. M. Duguen,...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Journal des arrêts de la Cour royale de Rennes, rendus en matière civileEtat ...

Revue de médecine légale

Variante(s) de titre : Revue de médecine légale et de jurisprudence médicaleVariante(s) de titre : M...

Le Journal des propriétaires : leurs droits au crédit

Variante(s) de titre : Le Journal des propriétaires : études financières et agricolesPériodicité : B...

Bulletin de la Cour impériale ["puis" de la Cour d'appel] de Rennes et des tribunaux du ressort...

France. Cour d'appel (Rennes). Auteur du texte

January 1858

Variante(s) de titre : Remplace : "Journal de la Cour royale de Rennes" et : "Jurisprudence de la Co...

Recueil des arrêts du Conseil d'État

France. Conseil d'État (1799-....). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts du Conseil d'État rendus en séances publiques sur toutes l...

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

Variante(s) de titre : Journal des avoués : ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et ...

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

Abstract

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Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]

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