Rapport d'information sur l'application des Accords de Schengen / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Françis Galizi et Jacques Myard,...

Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil concernant le quatrième programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) (COM 95/381 final du 19 juillet 1995 n°E 483) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation pour l'Union européenne ; présenté par Nicole Catala,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 55/95Collection : Les documents d'information ; 55/95Cont...

Le statut du député / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd. par Michèle Berthod, Daniel Rochedez, Laure Bédier]

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte

January 1992

Collection : Connaissance de l'Assemblée ; 1Contient une table des matièresAvec mode text

Les réseaux de la société de l'information / Commissariat général du plan ; rapport du Groupe présidé par Thierry Miléo ; rapporteurs, Gilles Crespin, Arnauld Schaefer, Jean-Noël Tronc

France. Commissariat général du plan. Groupe de travail Réseaux de la société de l'information. Auteur du texte

January 1996

Collection : Rapports officielsCollection : Rapports officielsContient une table des matièresAvec mo...

Rapport d'information sur les problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Maurice Ligot,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 57Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 89/552/CEE du 3 octobre 1989 visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle (COM (95) 86 final / n ° E 419) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par François Guillaume, ...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 38/95Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la loyauté de concurrence / Assemblée nationale ; déposé en application de l'article 145 du Réglement par la Commission de la production et des échanges ; présenté par Jean-Paul Charié,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échanges. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 35/95Contient une table des matièresAvec mode text

Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. 2729, Rapport d'information sur l'agenda pour la politique sociale, COM 2000-379 final, n °E 1497 / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Gaëtan Gorce,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 2000

Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 69-2000Collection : Les document...

Le Désarmement nucléaire en Asie, l'autre volet de l'accord FNI / ... Institut français des relations internationales ; sous la dir. de François Godement ; [réd. par Thierry Berthelot, et al.]

Institut français des relations internationales. Auteur du texte

January 1990

Collection : Collection Enjeux internationauxContient une table des matièresAvec mode text

La libre circulation des personnes : les accords de Schengen / Vendelin Hreblay

Hreblay, Vendelin (1948-....). Auteur du texte

January 1994

Collection : Politique d'aujourd'huiCollection : Politique d'aujourd'huiContient une table des matiè...

Les nouveaux réseaux de l'information : enjeux et maîtrise de la société de l'information / Jean-François Marchipont

Marchipont, Jean-François (1951-....). Auteur du texte

January 1995

Collection : Collection Références européennesContient une table des matièresAvec mode text

Impressions. 10e législature / Assemblée nationale. 2946, Rapport d'information sur les réactions internationales à la reprise par la France des essais nucléaires / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères... ; présenté par Aymeri de Montesquiou,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères. Auteur du texte

January 1996

Collection : Les documents d'information ; 40/96Collection : Les documents d'information ; 40/96Cont...

Rapport du groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius,... ; rapporteur, M. Didier Migaud,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte

January 1999

Collection : Les documents d'information ; 3-99Collection : Les documents d'information ; 3-99Contie...

Impressions. 10e législature / Assemblée nationale. 3510, Rapport d'information sur le plan d'action pour l'achèvement du Marché unique / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Robert Pandraud,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1997

Collection : Les documents d'information ; 19Collection : Les documents d'information ; 19Contient u...

La stratégie industrielle de l'Union européenne : conséquences et enjeux / Jean-François Marchipont

Marchipont, Jean-François (1951-....). Auteur du texte

January 1997

Collection : Collection Références européennesContient une table des matièresAvec mode text

Immigrés en Europe : politiques locales d'intégration / la Documentation française ; sous la dir. de Didier Lapeyronnie

France. Direction de la documentation française. Auteur du texte

January 1992

Collection : Les études de la Documentation françaiseContient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil concernant le quatrième programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) (COM 95/381 final du 19 juillet 1995 n°E 483) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation pour l'Union européenne ; présenté par Nicole Catala,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 55/95Collection : Les documents d'information ; 55/95Cont...

Le statut du député / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd. par Michèle Berthod, Daniel Rochedez, Laure Bédier]

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte

January 1992

Collection : Connaissance de l'Assemblée ; 1Contient une table des matièresAvec mode text

Les réseaux de la société de l'information / Commissariat général du plan ; rapport du Groupe présidé par Thierry Miléo ; rapporteurs, Gilles Crespin, Arnauld Schaefer, Jean-Noël Tronc

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January 1996

Collection : Rapports officielsCollection : Rapports officielsContient une table des matièresAvec mo...

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France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
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January 1995

Collection : Les documents d'information ; 57Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 89/552/CEE du 3 octobre 1989 visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle (COM (95) 86 final / n ° E 419) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par François Guillaume, ...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 38/95Contient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la loyauté de concurrence / Assemblée nationale ; déposé en application de l'article 145 du Réglement par la Commission de la production et des échanges ; présenté par Jean-Paul Charié,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échanges. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 35/95Contient une table des matièresAvec mode text

Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. 2729, Rapport d'information sur l'agenda pour la politique sociale, COM 2000-379 final, n °E 1497 / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Gaëtan Gorce,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 2000

Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale ; 69-2000Collection : Les document...

Le Désarmement nucléaire en Asie, l'autre volet de l'accord FNI / ... Institut français des relations internationales ; sous la dir. de François Godement ; [réd. par Thierry Berthelot, et al.]

Institut français des relations internationales. Auteur du texte

January 1990

Collection : Collection Enjeux internationauxContient une table des matièresAvec mode text

La libre circulation des personnes : les accords de Schengen / Vendelin Hreblay

Hreblay, Vendelin (1948-....). Auteur du texte

January 1994

Collection : Politique d'aujourd'huiCollection : Politique d'aujourd'huiContient une table des matiè...

Les nouveaux réseaux de l'information : enjeux et maîtrise de la société de l'information / Jean-François Marchipont

Marchipont, Jean-François (1951-....). Auteur du texte

January 1995

Collection : Collection Références européennesContient une table des matièresAvec mode text

Impressions. 10e législature / Assemblée nationale. 2946, Rapport d'information sur les réactions internationales à la reprise par la France des essais nucléaires / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères... ; présenté par Aymeri de Montesquiou,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères. Auteur du texte

January 1996

Collection : Les documents d'information ; 40/96Collection : Les documents d'information ; 40/96Cont...

Rapport du groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius,... ; rapporteur, M. Didier Migaud,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte

January 1999

Collection : Les documents d'information ; 3-99Collection : Les documents d'information ; 3-99Contie...

Impressions. 10e législature / Assemblée nationale. 3510, Rapport d'information sur le plan d'action pour l'achèvement du Marché unique / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Robert Pandraud,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1997

Collection : Les documents d'information ; 19Collection : Les documents d'information ; 19Contient u...

La stratégie industrielle de l'Union européenne : conséquences et enjeux / Jean-François Marchipont

Marchipont, Jean-François (1951-....). Auteur du texte

January 1997

Collection : Collection Références européennesContient une table des matièresAvec mode text

Immigrés en Europe : politiques locales d'intégration / la Documentation française ; sous la dir. de Didier Lapeyronnie

France. Direction de la documentation française. Auteur du texte

January 1992

Collection : Les études de la Documentation françaiseContient une table des matièresAvec mode text

Rapport d'information sur la proposition de décision du Conseil concernant le quatrième programme d'action communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) (COM 95/381 final du 19 juillet 1995 n°E 483) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation pour l'Union européenne ; présenté par Nicole Catala,...

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Auteur du texte

January 1995

Collection : Les documents d'information ; 55/95Collection : Les documents d'information ; 55/95Cont...

Le statut du député / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd. par Michèle Berthod, Daniel Rochedez, Laure Bédier]

France. Assemblée nationale (1958-....). Auteur du texte

January 1992

Collection : Connaissance de l'Assemblée ; 1Contient une table des matièresAvec mode text

Les réseaux de la société de l'information / Commissariat général du plan ; rapport du Groupe présidé par Thierry Miléo ; rapporteurs, Gilles Crespin, Arnauld Schaefer, Jean-Noël Tronc

France. Commissariat général du plan. Groupe de travail Réseaux de la société de l'information. Auteur du texte

January 1996

Collection : Rapports officielsCollection : Rapports officielsContient une table des matièresAvec mo...

Rapport d'information sur l'application des Accords de Schengen / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Françis Galizi et Jacques Myard,...

Abstract

Extracted data

Rapport d'information sur l'application des Accords de Schengen / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Françis Galizi et Jacques Myard,...

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