Tableau résumé des diverses conventions internationales entre la France et les États de l'Europe pour la garantie des oeuvres d'esprit et d'art, à l'usage des auteurs et éditeurs français, par A. Germond de Lavigne,...

La répression de la traite des blanches : compte rendu du 3e congrès international, tenu à Paris les 22-25 octobre 1906...

January 1907

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Des règles de compétence applicables aux États et aux souverains étrangers / par Gaston Piot,...

Piot, Gaston. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

La France et les traités de commerce, ou Tarifs des droits de douanes applicables aux produits compris dans les conventions internationales,... par M. Émile Foucart,...

Foucart, Émile (18..-19..

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

La propriété littéraire en France et à l'étranger... : suivie des conventions internationales conclues jusqu'à ce jour... / par Robert Le Barrois d'Orgeval,...

Orgeval, Robert Le Barrois d' (01). Auteur du texte

January 1868

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Les dépêches secrètes et les conventions internationales / Marquis de Viaris

Viaris, Gaëtan-Henry-Léon, Mis Viarizio de Lesegno, dit de. Auteur du texte

January 1893

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Législation de la propriété littéraire et artistique ; suivie des Conventions internationales (Nouvelle édition revue et augmentée) / par Jules Delalain,...

Delalain, Jules (1810-1877). Auteur du texte

January 1858

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

Villefort, Alfred (1820-1887). Auteur du texte

January 1851

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Du Régime conventionnel des fleuves internationaux, études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique, par Éd. Engelhardt,...

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1879

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Appar...

Conférence internationale pour la répression de la traite des blanches

Conférence internationale pour la répression de la traite des blanches (1902

January 1902

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Collection : Documents diplomatiques (Livres jau...

Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne et des Pays-Bas. Procès-verbaux

Conférence internationale sur le régime des sucres (1873
France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1873

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Les Conventions internationales pour la protection de la propriété littéraire et artistique et des droits de l'auteur, par A. Germond de Lavigne,...

Germond de Lavigne, Alfred (1812-1891). Auteur du texte

January 1891

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Cours diplomatique ou Tableau des relations extérieures de l'Europe tant entre elles qu'avec d'autres États dans les diverses parties du globe. Tome 2 / , par Geo. Fred. de Martens,...

Martens, Georg Friedrich von (1756-1821). Auteur du texte

January 1801

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appar...

Les Conventions commerciales de la Roumanie devant le Droit public européen

January 1878

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Effets internationaux des jugements en matière civile / par Félix Moreau,...

Moreau, Félix (1859-1934). Auteur du texte

January 1884

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Législation de la propriété littéraire et artistique : suivie d'un résumé du droit international français et de la législation des pays étrangers / par Jules Delalain,...

Delalain, Jules (1810-1877). Auteur du texte

January 1862

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

La répression de la traite des blanches : compte rendu du 3e congrès international, tenu à Paris les 22-25 octobre 1906...

January 1907

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Des règles de compétence applicables aux États et aux souverains étrangers / par Gaston Piot,...

Piot, Gaston. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

La France et les traités de commerce, ou Tarifs des droits de douanes applicables aux produits compris dans les conventions internationales,... par M. Émile Foucart,...

Foucart, Émile (18..-19..

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

La propriété littéraire en France et à l'étranger... : suivie des conventions internationales conclues jusqu'à ce jour... / par Robert Le Barrois d'Orgeval,...

Orgeval, Robert Le Barrois d' (01). Auteur du texte

January 1868

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Les dépêches secrètes et les conventions internationales / Marquis de Viaris

Viaris, Gaëtan-Henry-Léon, Mis Viarizio de Lesegno, dit de. Auteur du texte

January 1893

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Législation de la propriété littéraire et artistique ; suivie des Conventions internationales (Nouvelle édition revue et augmentée) / par Jules Delalain,...

Delalain, Jules (1810-1877). Auteur du texte

January 1858

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

Villefort, Alfred (1820-1887). Auteur du texte

January 1851

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Du Régime conventionnel des fleuves internationaux, études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique, par Éd. Engelhardt,...

Engelhardt, Édouard (1828-1916). Auteur du texte

January 1879

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Appar...

Conférence internationale pour la répression de la traite des blanches

Conférence internationale pour la répression de la traite des blanches (1902

January 1902

Collection : Documents diplomatiques (Livres jaunes)Collection : Documents diplomatiques (Livres jau...

Conférences internationales sur le régime des sucres, tenues à Paris entre les délégués de la Belgique, de la France, de la Grande-Bretagne et des Pays-Bas. Procès-verbaux

Conférence internationale sur le régime des sucres (1873
France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007). Auteur du texte

January 1873

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Les Conventions internationales pour la protection de la propriété littéraire et artistique et des droits de l'auteur, par A. Germond de Lavigne,...

Germond de Lavigne, Alfred (1812-1891). Auteur du texte

January 1891

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Cours diplomatique ou Tableau des relations extérieures de l'Europe tant entre elles qu'avec d'autres États dans les diverses parties du globe. Tome 2 / , par Geo. Fred. de Martens,...

Martens, Georg Friedrich von (1756-1821). Auteur du texte

January 1801

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appar...

Les Conventions commerciales de la Roumanie devant le Droit public européen

January 1878

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Effets internationaux des jugements en matière civile / par Félix Moreau,...

Moreau, Félix (1859-1934). Auteur du texte

January 1884

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

Législation de la propriété littéraire et artistique : suivie d'un résumé du droit international français et de la législation des pays étrangers / par Jules Delalain,...

Delalain, Jules (1810-1877). Auteur du texte

January 1862

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

La répression de la traite des blanches : compte rendu du 3e congrès international, tenu à Paris les 22-25 octobre 1906...

January 1907

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI006Appar...

Des règles de compétence applicables aux États et aux souverains étrangers / par Gaston Piot,...

Piot, Gaston. Auteur du texte

January 1887

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI011Conti...

La France et les traités de commerce, ou Tarifs des droits de douanes applicables aux produits compris dans les conventions internationales,... par M. Émile Foucart,...

Foucart, Émile (18..-19..

January 1869

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012Appar...

Tableau résumé des diverses conventions internationales entre la France et les États de l'Europe pour la garantie des oeuvres d'esprit et d'art, à l'usage des auteurs et éditeurs français, par A. Germond de Lavigne,...

Abstract

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Tableau résumé des diverses conventions internationales entre la France et les États de l'Europe pour la garantie des oeuvres d'esprit et d'art, à l'usage des auteurs et éditeurs français, par A. Germond de Lavigne,...

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