Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, et celui de la Guadeloupe et de ses dépendances. (9 février 1827.)

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1858

[Acte royal. 1827-02-09]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble doc...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... pour l'incorporation des différens corps employés au Département des colonies dans les régimens de la Martinique et de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-02-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, et celui de la Guadeloupe et de ses dépendances. (9 février 1827.)

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1858

[Acte royal. 1827-02-09]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble doc...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance... pour l'incorporation des différens corps employés au Département des colonies dans les régimens de la Martinique et de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-02-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, et celui de la Guadeloupe et de ses dépendances. (9 février 1827.)

Charles X (1757-1836
France. Auteur du texte

January 1858

[Acte royal. 1827-02-09]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’ensemble doc...

Ordonnance... en interprétation de celle du 3 avril 1718, au sujet des vaisseaux qui font la traite des nègres aux isles françoises de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-25. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

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Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

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