Annales de la science et du droit commercial et maritime : recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence à l'usage des magistrats consulaires, des avocats, des avoués, des agréés, des négociants, des banquiers, des courtiers, des agents de change, etc. / par M. L. Le Hir,... et par M. Raoult, avocat

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières : recueil périodique et critique...

Variante(s) de titre : Répertoire de législation et de jurisprudence en matière d'eaux et forêtsPéri...

France. Cour d'appel (Metz). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....

Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis

Variante(s) de titre : Mémorial du contentieux judiciaire et administratif des contributions indirec...

Mémorial du commerce et de l'industrie : répertoire universel, théorique et pratique, législatif et judiciaire de la science commerciale : recueil mensuel... : doctrine et jurisprudence

Variante(s) de titre : Mémorial du commerce et de l'industrie ou annales du droit commercialVariante...

Mémorial du commerce et de l'industrie : annales de la science et du droit commercial : recueil mensuel de législation, de science, de doctrine et de jurisprudence commerciales

Imprint variesSubtitle varies: 1837-56, Répertoire universel théorique et pratique, législatif et ju...

Journal des banquiers, des maisons d'escompte, de recouvrement et de négociation, des effets de commerce et des agents de change : droit commercial, doctrine et jurisprudence / par M. Le Hir,...

Variante(s) de titre : Journal des banquiers et des agents de changeVariante(s) de titre : Journal d...

Revue de droit commercial : législation, doctrine, jurisprudence et usages du commerce / par Edmond Dufour,...

Variante(s) de titre : Revue de droit commercial : législation, doctrine, jurisprudence et usages du...

Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant : 1° les décisions du Tribunal de commerce du Havre et 2° les décisions importantes de la Cour de cassation des cours impériales et des autres tribunaux de France en matière commerciale et maritime ; avec table chronologique... / par J. Guerrand,...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1855-1937Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Av...

Annales du commerce : journal de jurisprudence commerciale, changes et opérations de commerce, arts, industrie, spectacles et littérature : annonces et avis divers

Périodicité : QuotidienEtat de collection : a. 1, n° 1-2 (1827, 16-17 déc.) ; a. 2, n° 181-238 (1828...

Jurisprudence de la Cour royale de Lyon

France. Cour d'appel (Lyon). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...

Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne / publiées par l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand ; sous la direction de M. H. Lecoq

Académie des sciences, belles-lettres et arts (Clermont-Ferrand). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Annales scientifiques, industrielles et statistiques de l'AuvergneEtat de col...

Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers : recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine / par M. J.-L. Jay,...

Variante(s) de titre : Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers : recueil mensuel de...

Annales des arts et manufactures, ou Mémoires technologiques sur les découvertes modernes concernant les arts, les manufactures, l'agriculture et le commerce / par R. O'Reilly,...

O'Reilly, R.. Auteur du texte
Barbier-Vémars, Joseph-Nicolas (1775-183.?). Auteur du texte
Rouillac, A. de. Auteur du texte

Variante(s) de titre : Annales des arts et manufactures, ou Mémoires technologiques sur les découver...

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...

Les Annales commerciales, judiciaires et fiscales : revue mensuelle de documentation législative, judiciaire et fiscale / publiée sous la direction de P. Wahl, avocat

Variante(s) de titre : Les Annales commerciales, judiciaires et fiscales et le Moniteur des assuranc...

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières : recueil périodique et critique...

Variante(s) de titre : Répertoire de législation et de jurisprudence en matière d'eaux et forêtsPéri...

Jurisprudence de la Cour royale de Metz

France. Cour d'appel (Metz). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....

Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis

Variante(s) de titre : Mémorial du contentieux judiciaire et administratif des contributions indirec...

Mémorial du commerce et de l'industrie : répertoire universel, théorique et pratique, législatif et judiciaire de la science commerciale : recueil mensuel... : doctrine et jurisprudence

Variante(s) de titre : Mémorial du commerce et de l'industrie ou annales du droit commercialVariante...

Mémorial du commerce et de l'industrie : annales de la science et du droit commercial : recueil mensuel de législation, de science, de doctrine et de jurisprudence commerciales

Imprint variesSubtitle varies: 1837-56, Répertoire universel théorique et pratique, législatif et ju...

Journal des banquiers, des maisons d'escompte, de recouvrement et de négociation, des effets de commerce et des agents de change : droit commercial, doctrine et jurisprudence / par M. Le Hir,...

Variante(s) de titre : Journal des banquiers et des agents de changeVariante(s) de titre : Journal d...

Revue de droit commercial : législation, doctrine, jurisprudence et usages du commerce / par Edmond Dufour,...

Variante(s) de titre : Revue de droit commercial : législation, doctrine, jurisprudence et usages du...

Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre : ouvrage contenant : 1° les décisions du Tribunal de commerce du Havre et 2° les décisions importantes de la Cour de cassation des cours impériales et des autres tribunaux de France en matière commerciale et maritime ; avec table chronologique... / par J. Guerrand,...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1855-1937Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Av...

Annales du commerce : journal de jurisprudence commerciale, changes et opérations de commerce, arts, industrie, spectacles et littérature : annonces et avis divers

Périodicité : QuotidienEtat de collection : a. 1, n° 1-2 (1827, 16-17 déc.) ; a. 2, n° 181-238 (1828...

Jurisprudence de la Cour royale de Lyon

France. Cour d'appel (Lyon). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...

Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne / publiées par l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand ; sous la direction de M. H. Lecoq

Académie des sciences, belles-lettres et arts (Clermont-Ferrand). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Annales scientifiques, industrielles et statistiques de l'AuvergneEtat de col...

Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers : recueil mensuel de jurisprudence et de doctrine / par M. J.-L. Jay,...

Variante(s) de titre : Bulletin spécial des huissiers et des clercs d'huissiers : recueil mensuel de...

Annales des arts et manufactures, ou Mémoires technologiques sur les découvertes modernes concernant les arts, les manufactures, l'agriculture et le commerce / par R. O'Reilly,...

O'Reilly, R.. Auteur du texte
Barbier-Vémars, Joseph-Nicolas (1775-183.?). Auteur du texte
Rouillac, A. de. Auteur du texte

Variante(s) de titre : Annales des arts et manufactures, ou Mémoires technologiques sur les découver...

Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime...

Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...

Les Annales commerciales, judiciaires et fiscales : revue mensuelle de documentation législative, judiciaire et fiscale / publiée sous la direction de P. Wahl, avocat

Variante(s) de titre : Les Annales commerciales, judiciaires et fiscales et le Moniteur des assuranc...

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières : recueil périodique et critique...

Variante(s) de titre : Répertoire de législation et de jurisprudence en matière d'eaux et forêtsPéri...

Jurisprudence de la Cour royale de Metz

France. Cour d'appel (Metz). Auteur du texte

Variante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part....

Mémorial du contentieux des droits réunis et des octrois, ou Collection périodique des actes législatifs, administratifs et judiciaires, relatifs au contentieux des droits réunis et des octrois : contenant l'exposé des motifs des diverses décisions et des observations sur les principales difficultés qui peuvent se présenter, avec une notice sommaire des instructions et circulaires données chaque mois par l'administration des droits réunis

Variante(s) de titre : Mémorial du contentieux judiciaire et administratif des contributions indirec...

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