Arrêt de la cour de parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant : qui condamne un imprimé ayant pour titre, Histoire secrète de la cour de Berlin, ou, Correspondance d'un voyageur françois, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du dix février mil sept cent quatre-vingt-neuf.

De la collation des bénéfices ecclésiastiques en France jusqu'en 1789 ...

Guillemenot, Pierre.

Photostat negative.Caption title.(In Bulletin de la Société nivernaise des lettres, sciences et arts...

Arrest de la cour de Parlement : portant defenses avx officiers du presidial, preuosté, maire & escheuins d'Orleans, de cognoistre & juger d'autres matieres que de celles à eux attribuées par les edicts du roy, verifiez en ladite cour....

France. Parlement (Paris) http://id.loc.gov/authorities/names/n50000737
Du Tillet, Jean, -1570 October 2. http://id.loc.gov/authorities/names/n92115661

At head of text: Extraict des registres de Parlement.Dated: Fait en Parlement le huictiéme fevrier m...

Du bégaiement et de tous les autres vices de la parole traités par de nouvelles méthodes ...

Colombat de l'Isère, 1797-1851.

January 1831

3d ed. has title: Traité de tous les vices de la parole et en particulier du bégaiement.Bound with...

Le Parlement de Paris : sa compétence et les ressources que l'érudition trouvera dans l'inventaire de ses archives.

Archives de l'Empire (France)

January 1863

Caption title: De la compétence du Parlement de Paris et des ressources que ses archives offrent a ...

Procès à la souveraineté du peuple.

Rion, Adolphe.
France. Cour d'assises (Seine)

"Cour d'assises de la Seine."Caption title; imprint from colophon.Bound with: Procès du National de ...

Censure de la Faculté de théologie de Paris, contre le livre qui a pour titre, Émile, ou De l'éducation.

Université de Paris. Faculté de théologie.
Beaumont, Christophe de, 1703-1781. Mandement portant condamnation d'un livre qui a pour titre: Emile.
France. Parlement (Paris) Arrêt (1762 June 9)

January 1763

"Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris, portant condamnation d'un livre qui a pour titre: ...

Relation d'un voiage de Pologne, fait dans les années 1688 et 1689.

S., F. D.

January 1858

"Le manuscrit original de la Relation, publiée ici pour la première fois, est conservé à la Biblioth...

Lettres à Augustin Thierry, et autres documents relatifs à un projet de constitution des archives communales, proposée en 1838 et années suivantes,

Morand, François, 1808-1881.
Thierry, Augustin, 1795-1856.

Caption title: Nécessité d'une constitution des archives communales.Mode of access: Internet

Les projets du gouvernement actuel ne sont que la continuation des projets des Bourbons de la branche ainée.

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard, duc de, 1779-1865.
Associations nationales en faveur de la presse patriote, comité central et comité Parisien.

At head of title: Associations nationales en faveur de la presse patriote. Comité central et comité ...

Procès des ex-ministres.

Montbel, Guillaume-Isidore Baron, comte de, 1787-1861, defendant.
Capelle, Guillaume-Antoine-Benoît, baron, 1775-1843, defendant.
Haussez, baron d' (Charles Le Mercher de Longpré), 1778-1854, defendant.
Guernon-Ranville, Martial-Côme-Annibal-Perpétue-Magloire de, comte, 1787-1866, defendant.
Chantelauze, Jean-Claude-Balthazar-Victor de, 1787-1859, defendant.
Peyronnet, Pierre-Denis, comte de, 1778-1854, defendant.
France. Cour des pairs.

Caption title; imprint from colophon.Acte d'accusation du minestère Polignac -- Au Palais du Luxembo...

Éloge d'Étienne Pasquier ...

Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865.

"Extrait des Registres de la Cour de cassation."Caption title.At head of title: Proces-verbal de ren...

Inventaire sommaire des registres d'état civil ancien, conservés dans les archives communales et judiciaires du Doubs, dressé sous l'administration de M.E. Poubelle,

Gauthier, Jules (Marie Jules), 1848-

January 1879

Caption title: Note sur les anciens registres paroissiaux d'état civil ...Mode of access: Internet

Procès politique du citoyen Raspail.

Raspail, F.-V. (François-Vincent), 1794-1878, defendant.
France. Cours d'assises.

"Cour d'assises de la Siene."Caption title.Bound with: Procès à l'histoire -- Procès de la Tribune -...

Le gant jeté au communisme par un riche Jésuite, académicien à Lyon,

Cabet, Etienne, 1788-1856.
Fournier de Virginie, Horace.

January 1844

Caption title: Réponse sur le communisme ... à M. Fournier de Virginie.Mode of access: Internet

Reponse a la calomnie répandue contre la veuve de J. J. Rousseau ...

Caption title.Extraits tirés des Confessions & des Lettres de J.J. Rousseau.--Áttestations des curés...

De la collation des bénéfices ecclésiastiques en France jusqu'en 1789 ...

Guillemenot, Pierre.

Photostat negative.Caption title.(In Bulletin de la Société nivernaise des lettres, sciences et arts...

Arrest de la cour de Parlement : portant defenses avx officiers du presidial, preuosté, maire & escheuins d'Orleans, de cognoistre & juger d'autres matieres que de celles à eux attribuées par les edicts du roy, verifiez en ladite cour....

France. Parlement (Paris) http://id.loc.gov/authorities/names/n50000737
Du Tillet, Jean, -1570 October 2. http://id.loc.gov/authorities/names/n92115661

At head of text: Extraict des registres de Parlement.Dated: Fait en Parlement le huictiéme fevrier m...

Du bégaiement et de tous les autres vices de la parole traités par de nouvelles méthodes ...

Colombat de l'Isère, 1797-1851.

January 1831

3d ed. has title: Traité de tous les vices de la parole et en particulier du bégaiement.Bound with...

Le Parlement de Paris : sa compétence et les ressources que l'érudition trouvera dans l'inventaire de ses archives.

Archives de l'Empire (France)

January 1863

Caption title: De la compétence du Parlement de Paris et des ressources que ses archives offrent a ...

Procès à la souveraineté du peuple.

Rion, Adolphe.
France. Cour d'assises (Seine)

"Cour d'assises de la Seine."Caption title; imprint from colophon.Bound with: Procès du National de ...

Censure de la Faculté de théologie de Paris, contre le livre qui a pour titre, Émile, ou De l'éducation.

Université de Paris. Faculté de théologie.
Beaumont, Christophe de, 1703-1781. Mandement portant condamnation d'un livre qui a pour titre: Emile.
France. Parlement (Paris) Arrêt (1762 June 9)

January 1763

"Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris, portant condamnation d'un livre qui a pour titre: ...

Relation d'un voiage de Pologne, fait dans les années 1688 et 1689.

S., F. D.

January 1858

"Le manuscrit original de la Relation, publiée ici pour la première fois, est conservé à la Biblioth...

Lettres à Augustin Thierry, et autres documents relatifs à un projet de constitution des archives communales, proposée en 1838 et années suivantes,

Morand, François, 1808-1881.
Thierry, Augustin, 1795-1856.

Caption title: Nécessité d'une constitution des archives communales.Mode of access: Internet

Les projets du gouvernement actuel ne sont que la continuation des projets des Bourbons de la branche ainée.

Clermont-Tonnerre, Aimé-Marie-Gaspard, duc de, 1779-1865.
Associations nationales en faveur de la presse patriote, comité central et comité Parisien.

At head of title: Associations nationales en faveur de la presse patriote. Comité central et comité ...

Procès des ex-ministres.

Montbel, Guillaume-Isidore Baron, comte de, 1787-1861, defendant.
Capelle, Guillaume-Antoine-Benoît, baron, 1775-1843, defendant.
Haussez, baron d' (Charles Le Mercher de Longpré), 1778-1854, defendant.
Guernon-Ranville, Martial-Côme-Annibal-Perpétue-Magloire de, comte, 1787-1866, defendant.
Chantelauze, Jean-Claude-Balthazar-Victor de, 1787-1859, defendant.
Peyronnet, Pierre-Denis, comte de, 1778-1854, defendant.
France. Cour des pairs.

Caption title; imprint from colophon.Acte d'accusation du minestère Polignac -- Au Palais du Luxembo...

Éloge d'Étienne Pasquier ...

Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865.

"Extrait des Registres de la Cour de cassation."Caption title.At head of title: Proces-verbal de ren...

Inventaire sommaire des registres d'état civil ancien, conservés dans les archives communales et judiciaires du Doubs, dressé sous l'administration de M.E. Poubelle,

Gauthier, Jules (Marie Jules), 1848-

January 1879

Caption title: Note sur les anciens registres paroissiaux d'état civil ...Mode of access: Internet

Procès politique du citoyen Raspail.

Raspail, F.-V. (François-Vincent), 1794-1878, defendant.
France. Cours d'assises.

"Cour d'assises de la Siene."Caption title.Bound with: Procès à l'histoire -- Procès de la Tribune -...

Le gant jeté au communisme par un riche Jésuite, académicien à Lyon,

Cabet, Etienne, 1788-1856.
Fournier de Virginie, Horace.

January 1844

Caption title: Réponse sur le communisme ... à M. Fournier de Virginie.Mode of access: Internet

Reponse a la calomnie répandue contre la veuve de J. J. Rousseau ...

Caption title.Extraits tirés des Confessions & des Lettres de J.J. Rousseau.--Áttestations des curés...

De la collation des bénéfices ecclésiastiques en France jusqu'en 1789 ...

Guillemenot, Pierre.

Photostat negative.Caption title.(In Bulletin de la Société nivernaise des lettres, sciences et arts...

Arrest de la cour de Parlement : portant defenses avx officiers du presidial, preuosté, maire & escheuins d'Orleans, de cognoistre & juger d'autres matieres que de celles à eux attribuées par les edicts du roy, verifiez en ladite cour....

France. Parlement (Paris) http://id.loc.gov/authorities/names/n50000737
Du Tillet, Jean, -1570 October 2. http://id.loc.gov/authorities/names/n92115661

At head of text: Extraict des registres de Parlement.Dated: Fait en Parlement le huictiéme fevrier m...

Du bégaiement et de tous les autres vices de la parole traités par de nouvelles méthodes ...

Colombat de l'Isère, 1797-1851.

January 1831

3d ed. has title: Traité de tous les vices de la parole et en particulier du bégaiement.Bound with...

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